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153 datasets for “modify”
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Circonscription de bassin en vigueur
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …
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PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
… dernières délibérations du Conseil de Paris les ayant modifiées (7 octobre 2025); Documentation complète : cf. PLU_ANX_DPUR …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Zonage
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
… cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=GPU). Pour accéder aux autres données du …
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Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 9 Oct 2025
Marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant modifiant le numéro SIRET du titulaire …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
… cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=GPU). Pour accéder aux autres données du …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Périmètres pour information
Ville de ParisUpdated 2 Jun 2025
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la …
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LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC …
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Avenant n°4 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026
… 2026.05.05 Durée modifiée du marché public : nouvelle date de fin du marché : 08.04.2027
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Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines - Avenant n°2
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… 2024.12.12 Durée modifiée du marché public : Prolongation de 10 mois, nouvelle date de fin du marché …
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Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 24 Feb 2026
… 2025.10.08 Durée modifiée du marché public : Prolongation de 6 mois, nouvelle date de fin du marché …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …
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PLAN LOCAL D'URBANISME
Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018
… Le plan local d’urbanisme a été approuvé le 24 juin 2009, révisé le 14 avril 2010, modifié …
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Bâtiments principaux des îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Les remontées du terrain sont en cours et certaines données pourraient être corrigées ou modifiées.
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 73 500 € Notification de la DC 4 …
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LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 97 101 € Notification de la DC 4 …
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Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Toutes les dispositions prévues au marché initial qui ne sont pas modifiées par le présent avenant restent applicables …
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Accès aux îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Les remontées du terrain sont en cours et certaines données pourraient être corrigées ou modifiées.
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