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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Circonscription de bassin en vigueur

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …

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  2. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    … dernières délibérations du Conseil de Paris les ayant modifiées (7 octobre 2025); Documentation complète : cf. PLU_ANX_DPUR …

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  3. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Zonage

    Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025

    … cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=GPU). Pour accéder aux autres données du …

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  4. data.gouv.fr

    Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 9 Oct 2025

    Marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant modifiant le numéro SIRET du titulaire …

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  5. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires

    Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025

    … cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=GPU). Pour accéder aux autres données du …

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  6. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

    Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025

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  7. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

    Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025

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  8. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Périmètres pour information

    Ville de ParisUpdated 2 Jun 2025

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  9. data.gouv.fr

    LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la …

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  10. data.gouv.fr

    LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC …

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  11. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026

    … 2026.05.05 Durée modifiée du marché public : nouvelle date de fin du marché : 08.04.2027

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  12. data.gouv.fr

    Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines - Avenant n°2

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … 2024.12.12 Durée modifiée du marché public : Prolongation de 10 mois, nouvelle date de fin du marché …

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  13. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 24 Feb 2026

    … 2025.10.08 Durée modifiée du marché public : Prolongation de 6 mois, nouvelle date de fin du marché …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …

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  15. data.gouv.fr

    PLAN LOCAL D'URBANISME

    Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018

    … Le plan local d’urbanisme a été approuvé le 24 juin 2009, révisé le 14 avril 2010, modifié …

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  16. data.gouv.fr

    Bâtiments principaux des îles de loisirs d’Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022

    … Les remontées du terrain sont en cours et certaines données pourraient être corrigées ou modifiées.

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  17. data.gouv.fr

    LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 73 500 € Notification de la DC 4 …

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  18. data.gouv.fr

    LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    … volets flore aquatique poissons et écrevisses Montant modifié de la DC4 : 97 101 € Notification de la DC 4 …

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  19. data.gouv.fr

    Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … Toutes les dispositions prévues au marché initial qui ne sont pas modifiées par le présent avenant restent applicables …

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  20. data.gouv.fr

    Accès aux îles de loisirs d’Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022

    … Les remontées du terrain sont en cours et certaines données pourraient être corrigées ou modifiées.

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