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132 datasets for “minimum”
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Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
*Source : DREES, Études et résultats N°857* *Auteurs : Nadine BARTHÉLÉMY* Quatre bénéficiaires sur cinq perçoivent une pension de …
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Les allocataires du minimum vieillesse : parcours et conditions de vie
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Jan 2015
… Céline ARNOLD et Nadine BARTHÉLÉMY* Interrogés en 2012, la plupart des allocataires du minimum vieillesse ont travaillé par …
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Données sur le minimum vieillesse
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Dec 2025
[L’enquête sur les allocations du minimum vieillesse](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes …
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Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… dont le simulateur de calcul de la gratification minimum d’un stagiaire. Ce simulateur a été conçu en …
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CONTRAT 19/2026 - CAMPAGNE DE COMMUNICATION POUR LA FETE DES MEDIEVALES 2026
Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026
… Affiche de 8 m2 sur 30 faces minimum Secteur Toulon Est – La Valette – La Garde : Affiche de 8 …
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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …
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ELAGAGE ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
ELAGAGE ET ABATTAGE DES ARBRES SUR LA VILLE DES PONTS DE CE Le montant minimum de la commande …
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Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)
Premier ministreUpdated 13 May 2025
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre …
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MAPA 37/2024 - FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES, SUR 3 ANS
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande …
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Travaux d’entretien, de réparation, de création ponctuelle de la voirie et de ses dépendances sur quatre ans.
Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026
… Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire à passer avec un montant annuel minimum de commandes …
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Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… Le budget alloué se situe dans une fourchette de 60 000.00 € TTC minimum à 90 000 € TTC …
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Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans MAPA 43-2024
Commune de BrignolesUpdated 6 Dec 2024
… Il sera proposé à 75 grammes minimum, de qualité extra blanc, pouvant être utilisé indifféremment pour des photocopieurs …
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Les allocataires du RSA
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016
… 2009 en France métropolitaine, se substituant au revenu minimum d’insertion (RMI), à l’allocation de parent isolé …
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Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025 mapa 11/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… L’horaire des concerts se situera entre 22h00 / 22h30 – Leur durée minimum sera de 1heure 20 minutes minimum.
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Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Aug 2015
… Les allocataires du RSA activité seul et ceux bénéficiant du minimum vieillesse se situent à 1 000 euros …
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Sosies de messagerie des grandes entreprises françaises
SOS DeepfakeUpdated 2 Nov 2026
… Chiffres minimums, aucune entreprise ni aucun domaine nommé. Méthode complète dans le rapport. DOI : 10.5281/zenodo.23884818
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Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025
Commune de BrignolesUpdated 20 Mar 2025
… Il n’est pas fixé de montant minimum de dépenses pour ce marché. Le montant maximum de dépenses …
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Location d’engins, matériels et équipements de travaux publics sur deux ans.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jun 2026
… la ville.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise …
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Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans
Commune de BrignolesUpdated 13 Jun 2025
… Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum …
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MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans. Relance du lot n°4 déclaré sans suite.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …