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38 datasets for “membres”
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Les membres de l'Institut universitaire de France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Nov 2015
Ce jeu de données présente la liste des nouveaux membres actifs de l'Institut universitaire de France (IUF …
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Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 29 Sept 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du …
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LISTE DES MEMBRES DU C.A & DU BUREAU
DELETED DELETEDUpdated 13 Jun 2021
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU PRÉSIDENT : PATRICIA NOWAK VICE PRESIDENT : JEAN-PAUL RABILLE SECRETAIRE GENERALE : FABIENNE STIEVENART TRÉSORIERE …
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Plan de l'hémicycle du conseil de Paris
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2015
Le fichier CSV regroupe tous les membres du conseil de Paris ainsi que leur emplacement dans l'hémicycle …
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COMPOSITION DU C.A. ET DU BUREAU
DELETED DELETEDUpdated 19 Sept 2021
COMPOSITION DES MEMBRES DU C.A. ET DU BUREAU
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Métadonnées des Discours publics de Vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 23 Mar 2026
… République depuis 1974 ; * du Premier ministre et des membres du gouvernement depuis le début des années 1980 ; * des …
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Les nominations à l'Institut universitaire de France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026
Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (POP)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Dec 2024
… Rapports sur le suivi de la mise en œuvre Les États membres doivent établir un rapport contenant des …
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Réseau Régional Culture Science Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Retrouvez les activités des membres du réseau sur [https://www.echosciences-paca.fr/communautes/reseau-culture-science-paca …
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Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Il consiste en une liste ordonné de membres avec leur appartenance aux commissions. ``` Thèmes : Administration et action publique …
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Base Adresse Locale
Toulouse métropoleUpdated 7 Nov 2026
… Elle contient l’ensemble des adresses postales des communes membres de Toulouse Métropole.
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Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016
… Ces négociations réunissent 25 membres de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), dont l’Union Européenne, soit 52 …
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Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur - Export (du 01/10/2012 au 31/12/2013)
Région Île-de-FranceUpdated 2 May 2014
… pour les échanges avec les 27 autres États membres et des déclarations en douane (DAU) pour les échanges …
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Rapport social unique
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
… Le RSU est présenté aux membres du futur Comité Social Territorial (CST) afin qu’un débat soit engagé …
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La Plaine D'Estrées_Base horaire des administrations
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données répertorie les horaires d'ouverture des secrétariats de mairie des communes membres de la …
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Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 12 Mar 2016
Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides …
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Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… ministre ; nom, dates de mandat et fonction des membres du gouvernement ; existence et date des protocoles de remise …
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Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr
Premier ministreUpdated 11 Mar 2026
… par le président de la République et les membres du Gouvernement dans le cadre de missions, * ainsi que …
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Base Adresse Locale - Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… depuis, enrichie avec les données des 21 communes membres en continu. [La Métropole s'engage à maintenir la …
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Enquête Capacity / World Internet Project
Agence du NumériqueUpdated 22 Mar 2017
… Le questionnaire intègre également les « questions communes » à chaque pays membre du WIP (World Internet Project) auquel M …
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