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39 datasets for “mandat”
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Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 20 Jan 2016
… programme, pacte de mandature, etc.
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Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …
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Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 …
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Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire SETHY, Metz (mandataire) TERELIAN, Metz : siret : 41033585500343 Sous-traitant (part TERELIAN) : BCD ENVIRONNEMENT 2 …
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Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… nom et dates de mandat du Président ; nom et dates de mandat du Premier ministre ; nom, dates de …
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Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part …
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Liste des élus
Entre Juine et RenardeUpdated 26 Nov 2021
… et prénom des élus, sexe, date de naissance, profession, nationalité, commune de mandature, type de fonction (municipal/communautaire).
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Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part …
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Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue …
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Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue …
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Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Feb 2026
… Groupement conjoint mandataire solidaire Cabinet UN POINT SIX (mandataire) PAEI du Giessen 6 rue de l'Altenberg CS …
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Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n …
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Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n …
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Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026
… Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 …
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Comptes administratifs
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 5 Jul 2019
… Ce jeu de données reprend les titres de recette émis et les dépenses mandatées en prenant en compte …
- CSV
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BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… les tribunaux civils à compétence commerciale ou les mandataires judiciaires. Ce bulletin officiel national assure principalement la publicité …
- DTD
- XML
- CSV-JSON-EXCEL
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Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024
… Première tranche travaux PAPI MADON Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026
… de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …