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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 20 Jan 2016

    … programme, pacte de mandature, etc.

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  2. data.gouv.fr

    Liste des Elus au Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …

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  3. data.gouv.fr

    Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 …

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  4. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024

    … Groupement conjoint mandataire solidaire SETHY, Metz (mandataire) TERELIAN, Metz : siret : 41033585500343 Sous-traitant (part TERELIAN) : BCD ENVIRONNEMENT 2 …

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  6. data.gouv.fr

    Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … nom et dates de mandat du Président ; nom et dates de mandat du Premier ministre ; nom, dates de …

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    … Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des élus

    Entre Juine et RenardeUpdated 26 Nov 2021

    … et prénom des élus, sexe, date de naissance, profession, nationalité, commune de mandature, type de fonction (municipal/communautaire).

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  9. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    … Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part …

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  10. data.gouv.fr

    Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024

    … marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue …

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  11. data.gouv.fr

    Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024

    … marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue …

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  12. data.gouv.fr

    Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Feb 2026

    … Groupement conjoint mandataire solidaire Cabinet UN POINT SIX (mandataire) PAEI du Giessen 6 rue de l'Altenberg CS …

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  13. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024

    … Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n …

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  14. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n …

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  15. data.gouv.fr

    Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026

    … Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 …

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  16. data.gouv.fr

    Comptes administratifs

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 5 Jul 2019

    … Ce jeu de données reprend les titres de recette émis et les dépenses mandatées en prenant en compte …

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  17. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … les tribunaux civils à compétence commerciale ou les mandataires judiciaires. Ce bulletin officiel national assure principalement la publicité …

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  18. data.gouv.fr

    Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024

    … Première tranche travaux PAPI MADON Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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  19. data.gouv.fr

    Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026

    … de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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  20. data.gouv.fr

    Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … de durée de 5 mois) Groupement conjoint mandataire solidaire Mandataire : TERELIAN 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …

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“mandat” datasets · Open Data Finder