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13 datasets for “local units”

  1. data.gouv.fr

    Iris...GE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Nov 2026

    … de base en matière de diffusion de données locales. En 2014, l’INSEE et l’IGN avaient sensiblement …

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  2. data.gouv.fr

    Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … une unité de taxation, tous locaux confondus, ce n'est pas un logement : la cotisation par local n …

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  3. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale. **Ci-après les libellés des …

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  4. data.gouv.fr

    Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)

    Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025

    … Elle a été alimentée par INRAE Unité expérimentale Villa Thuret, le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et …

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  5. data.gouv.fr

    Manufactures de proximité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … Concrètement, ce sont des petites unités de production locale qui animent et apportent des services à une communauté …

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  6. data.gouv.fr

    Occupation du sol Région Sud 2019

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres de protection des zones agricoles en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    … Le SRADDET comprend notamment une règle (LD2-Obj49a) qui invite ces mêmes collectivités locales, à mettre en œuvre …

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  8. data.gouv.fr

    Occupation du sol Région Sud 2019 2/3

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de …

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  9. data.gouv.fr

    Occupation du sol Région Sud 2019 3/3

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de …

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  10. data.gouv.fr

    Occupation du sol Région Sud 2014 corrigé

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de …

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  11. data.gouv.fr

    Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025

    … de remplissage des voitures, ainsi que les émissions unitaires de GES des transports en commun, c’est-à …

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  12. data.gouv.fr

    VisioMel database: predicting cutaneous melanoma relapse

    Société Française de PathologieUpdated 29 Sept 2025

    … Although thin melanomas ( =4\ Unit: millimeters. * Ulceration of the epidermis (total loss of epidermal tissue): the presence of …

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  13. data.gouv.fr

    Réformes prioritaires du gouvernement 2017-2022

    Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 21 Nov 2023

    … série d’indicateurs déclinés aux échelles nationale et locale, notamment des indicateurs dit d’impact. Chaque indicateur se …

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“local units” datasets · Open Data Finder