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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Limite de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 24 May 2022

    Limite de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2022. Les metadonnées sont contenues dans le …

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  2. data.gouv.fr

    Limite des territoires de la Ville de Nice

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 15 Sept 2021

    Limite des six territoires de la ville de Nice (depuis le 10 juillet 2020). Les métadonnées sont contenues …

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  3. data.gouv.fr

    Limites des communes de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 24 May 2022

    Limites administratives des 51 communes de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2022. Les metadonnées …

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  4. data.gouv.fr

    Limite des 9 anciens territoires de la Ville de Nice (jusqu'à juillet 2020)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 16 Nov 2020

    Limite des 9 anciens territoires de la Ville de Nice (jusqu'à juillet 2020). Les metadonnées sont contenues …

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  5. data.gouv.fr

    Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.

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  6. data.gouv.fr

    Limitations de gabarit et de tonnage

    Département de la LozèreUpdated 6 Oct 2026

    … Les limitations de vitesse ne sont pas incluses dans cet arrêté. Nota : Les limitations de tonnage ne s …

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  7. data.gouv.fr

    Limitations de vitesse

    Département de la LozèreUpdated 16 Feb 2026

    Les limitations de vitesse sur les routes départementales sont prises, hors agglomération, par l'autorité départementale via un …

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  8. data.gouv.fr

    Secteurs des Unités Techniques

    Département de la LozèreUpdated 4 Nov 2026

    … Ce découpage correspond aux limites de gestions des RD, pas des limites des communes. Réalisé à partir de …

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  9. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales - Limites

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emprises constructibles maximales - Limite Version du PLU votée par le Conseil …

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  10. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Limitations des parcs de stationnement

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Limitations des parcs de stationnement** Version du PLU votée par le …

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  11. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Ceinture verte et sportive - Limite

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Ceinture verte et sportive - Limite** Version du PLU votée par le …

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  12. data.gouv.fr

    Limites fines du parc amazonien de Guyane - données linéaires

    Parc amazonien de GuyaneUpdated 16 Oct 2026

    … Ses limites sont alors définies sur la base du seul référentiel géographique existant recouvrant l'intégralité du territoire …

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  13. data.gouv.fr

    Le niveau de vie des personnes handicapées : des différences marquées selon les limitations

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2025

    … Présenter une limitation mentale, visuelle ou cumuler plusieurs types de limitations augmente le risque d’avoir un faible …

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  14. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite** Version du PLU votée …

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  15. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées** Version du …

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  16. data.gouv.fr

    Limites fines du parc amazonien de Guyane - zonage

    Parc amazonien de GuyaneUpdated 16 Oct 2026

    … Une vigilance particulière devra s'exercer pour toutes questions concernant les limites et l'environnement proche des limites …

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  17. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

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  18. data.gouv.fr

    Quartiers administratifs

    Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017

    Données géographiques surfaciques. Le quartier désigne la division administrative de l’arrondissement. Chaque arrondissement est découpé en quatre …

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  19. data.gouv.fr

    Embouchure du Rhône 1936 - Orthophotographies anciennes du littoral

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1936 sur l'embouchure du Rhône, redressées sur la …

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  20. data.gouv.fr

    Ouest Bouches-du-Rhône 1942 - Orthophotographies anciennes du littoral

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1942 sur l'ouest des Bouches-du-Rhône, redressées …

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