Search results for legale
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
109 datasets for “legale”
- data.gouv.fr
Observatoire du dépôt légal
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026
La BnF a pour mission de collecter au titre du dépôt légal, dès lors qu’ils sont mis …
- XLSX
- XLS
- HTML
- data.gouv.fr
Bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au 31/12/2018_Orléans métropole
Orléans MétropoleUpdated 28 Dec 2020
Ce jeu de données fournit des indicateurs sur les bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au …
- CSV
- JSON
- PLAIN
- VND.MS-EXCEL
- data.gouv.fr
Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
La couche ZIOLD_DEBROUSSAILLEMENT présente la zone d'influence des obligations légales de débroussaillement. (OLD). C’est une …
- CSV
- SHAPEFILE
- ZIP
- data.gouv.fr
BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Annonces publiées au BALO (Bulletin des annonces légales obligatoires). Le BALO publie les avis à caractère obligatoire des …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr
Premier ministreUpdated 11 Mar 2026
La Direction de l'information légale et administrative (Dila) met à disposition les métadonnées des rapports officiels : * commandés …
- JSON
- data.gouv.fr
Zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
Ce jeu de données géographiques propose un zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) dans le département …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Métadonnées des Discours publics de Vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 23 Mar 2026
… La Direction de l'information légale et administrative (DILA) met à disposition les métadonnées de près de 150 …
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des marchés de fournitures 2015
Mairie de Bar-le-DucUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de fournitures passés par la Ville de Bar-le-Duc en 2015
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de services 2015
Mairie de Bar-le-DucUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de services passés par la Ville de Bar-le-Duc en 2015
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de travaux 2015
Mairie de Bar-le-DucUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par la Ville de Bar-le-Duc en 2015
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de travaux 2015
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de services 2015
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de services passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de fournitures 2015
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 13) des marchés de fournitures passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de la Ville de Bar-le-Duc 2016
Mairie de Bar-le-DucUpdated 21 Apr 2017
Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par la Ville de Bar-le-Duc en 2016
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de travaux CIAS 2015
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de services CIAS 2015
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de services passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés de fournitures CIAS 2015
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 5 Aug 2016
Publication légale (article 133) des marchés de fournitures passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar …
- CSV
- data.gouv.fr
MARCHE SUBSEQUENT NETTOYAGE DE LOCAUX DE BUREAUX
BUDGET DSFP APHPUpdated 4 Jul 2025
… Obligation légale de publication. Marché de nettoyage de locaux pour la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l …
- XLS
- data.gouv.fr
Liste des marchés de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse 2016
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 21 Apr 2017
Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse 2016
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 21 Apr 2017
Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar …
- CSV