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44 datasets for “intervention”
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Grossesses à bas risque : interventions obstétricales selon les caractéristiques de la maternité en 2010
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Sept 2015
_Source : DREES, Études et résultats N°897_ _Auteurs : Bénédicte Coulm, Béatrice Blondel avec la collaboration d’Annick Vilain …
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Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… Ainsi, une grille multicritères a été utilisée pour répartir les sites en trois catégorie d'intervention : départementale prioritaire …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …
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C2022-SBEP-097
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Dec 2022
Opération d'intervention sur les populations EVEE
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C2022-SBEP-109
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Dec 2022
Opération d'intervention sur les populations EEE
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Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales
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La capitalisation des programmes pluriregionaux et leurs perspectives dans le cadre de l’avenir de la politique de cohésion post 2013
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… analyse approfondie et comparative des 9 dispositifs interrégionaux d’intervention du Feder en France.
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Végétation surfacique Île-de-France secteur sud 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
… Cette couche de travail est renseignée sur les zones d'intervention de l'Agence sur le secteur sud.
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Diagnostique territorial à Digne les Bains_habitat, espaces publics, commerce et déplacements
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Aug 2026
Dans la continuité d’une longue tradition d’intervention publique sur son centre-ville, la ville de Digne …
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La longue diminution des appendicectomies en France
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Nov 2014
… Cette baisse n’a pas concerné les interventions pour péritonites ou abcès appendiculaires, formes graves de l’appendicite …
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ccu2023
Erwan SimonUpdated 16 Dec 2024
… Our findings contribute to a deeper understanding of cancer epidemiology and could aid in developing targeted regional interventions.
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Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… au Journal officiel, ils retracent l'intégralité des interventions. Au fur et à mesure de leur parution, la …
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Maintenance préventive et curative des toilettes publiques de la ville sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025
… Il s’agit d’un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel pour les interventions préventives, et d …
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Travaux d’évaluations immobilières domaniales depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… par type des services consultants, par département d’intervention, par type d’évaluation réalisée : en valeur vénale ou …
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2401002L02
Collectivité de Saint-MartinUpdated 3 Feb 2025
… dépose des panneaux et des supports de fixation ; - Intervention à la ½ journée pour maintenance de panneaux ou …
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Réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain - Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
… forêt n’y fait plus l’objet d’intervention sylvicole (ni coupes, ni travaux hormis pour des questions …
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Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat
Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016
… de son tarif et de son domaine d’intervention. Vous trouverez ci-joint l’intégralité des commentaires de …
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Marché de Service : Livraison en liaison froide de repas à domicile de personnes dépendantes avec veille sociale
Centre Communal d'Action Sociale de RochefortUpdated 30 Apr 2025
… aux personnes dépendantes domiciliées sur le territoire d’intervention du Pôle Maintien à Domicile du CCAS et à …
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Stratégie régionale pour une gestion plus efficiente du foncier en Provence-Alpes-Côte d'Azur_2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
… Cette stratégie régionale décline en 35 fiches actions, l’ensemble des dispositifs et cadres d’intervention régionaux qui …
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Etude urbaine et paysagère quartier de la gare et entrée de ville Sud – ville de Brignoles
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… Le périmètre d’intervention de la convention « site-pilote » concerne les trois secteurs prioritaires suivants : - Le quartier de …