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44 datasets for “intervention”

  1. data.gouv.fr

    Grossesses à bas risque : interventions obstétricales selon les caractéristiques de la maternité en 2010

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Sept 2015

    _Source : DREES, Études et résultats N°897_ _Auteurs : Bénédicte Coulm, Béatrice Blondel avec la collaboration d’Annick Vilain …

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  2. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … Ainsi, une grille multicritères a été utilisée pour répartir les sites en trois catégorie d'intervention : départementale prioritaire …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022

    Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …

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  4. data.gouv.fr

    C2022-SBEP-097

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Dec 2022

    Opération d'intervention sur les populations EVEE

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  5. data.gouv.fr

    C2022-SBEP-109

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Dec 2022

    Opération d'intervention sur les populations EEE

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  6. data.gouv.fr

    Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales

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  7. data.gouv.fr

    La capitalisation des programmes pluriregionaux et leurs perspectives dans le cadre de l’avenir de la politique de cohésion post 2013

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … analyse approfondie et comparative des 9 dispositifs interrégionaux d’intervention du Feder en France.

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  8. data.gouv.fr

    Végétation surfacique Île-de-France secteur sud 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    … Cette couche de travail est renseignée sur les zones d'intervention de l'Agence sur le secteur sud.

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  9. data.gouv.fr

    Diagnostique territorial à Digne les Bains_habitat, espaces publics, commerce et déplacements

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Aug 2026

    Dans la continuité d’une longue tradition d’intervention publique sur son centre-ville, la ville de Digne …

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  10. data.gouv.fr

    La longue diminution des appendicectomies en France

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Nov 2014

    … Cette baisse n’a pas concerné les interventions pour péritonites ou abcès appendiculaires, formes graves de l’appendicite …

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  11. data.gouv.fr

    ccu2023

    Erwan SimonUpdated 16 Dec 2024

    … Our findings contribute to a deeper understanding of cancer epidemiology and could aid in developing targeted regional interventions.

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  12. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … au Journal officiel, ils retracent l'intégralité des interventions. Au fur et à mesure de leur parution, la …

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  13. data.gouv.fr

    Maintenance préventive et curative des toilettes publiques de la ville sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    … Il s’agit d’un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel pour les interventions préventives, et d …

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  14. data.gouv.fr

    Travaux d’évaluations immobilières domaniales depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … par type des services consultants, par département d’intervention, par type d’évaluation réalisée : en valeur vénale ou …

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  15. data.gouv.fr

    2401002L02

    Collectivité de Saint-MartinUpdated 3 Feb 2025

    … dépose des panneaux et des supports de fixation ; - Intervention à la ½ journée pour maintenance de panneaux ou …

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  16. data.gouv.fr

    Réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain - Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    … forêt n’y fait plus l’objet d’intervention sylvicole (ni coupes, ni travaux hormis pour des questions …

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  17. data.gouv.fr

    Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat

    Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016

    … de son tarif et de son domaine d’intervention. Vous trouverez ci-joint l’intégralité des commentaires de …

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  18. data.gouv.fr

    Marché de Service : Livraison en liaison froide de repas à domicile de personnes dépendantes avec veille sociale

    Centre Communal d'Action Sociale de RochefortUpdated 30 Apr 2025

    … aux personnes dépendantes domiciliées sur le territoire d’intervention du Pôle Maintien à Domicile du CCAS et à …

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  19. data.gouv.fr

    Stratégie régionale pour une gestion plus efficiente du foncier en Provence-Alpes-Côte d'Azur_2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026

    … Cette stratégie régionale décline en 35 fiches actions, l’ensemble des dispositifs et cadres d’intervention régionaux qui …

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  20. data.gouv.fr

    Etude urbaine et paysagère quartier de la gare et entrée de ville Sud – ville de Brignoles

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Le périmètre d’intervention de la convention « site-pilote » concerne les trois secteurs prioritaires suivants : - Le quartier de …

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“intervention” datasets · Open Data Finder