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6 datasets for “intent”
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La protection des mineurs en ligne - 2025
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 25 Sept 2025
Etude quantitative menée auprès de 2000 adolescents âgés de 11 à 17 ans ainsi qu'un de leurs …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… confronter les résultats de ces démarches contractuelles aux intentions initiales. Enfin, des leçons et préconisations d´ordre général …
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Programmation annuelle des achats des collectivités bretonnes volontaires
Mégalis BretagneUpdated 5 Nov 2026
… Il s’agit d’intentions d’achat. Les marchés indiqués dans le tableau de programmation seront publiés en …
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (POP)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Dec 2024
… de POP dont la production n’est pas intentionnelle; des informations sur les dérogations accordées par les États …
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Zonage France Très Haut Débit
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Nov 2025
… zones moins denses d’appel à manifestation d’intention d’investissement (**AMII**). · S’agissant des réseaux d’initiative …
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Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026
… zones moins denses d’appel à manifestation d’intention d’investissement (**AMII**). * S’agissant des réseaux d’initiative …
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