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150 datasets for “institutional”
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Les membres de l'Institut universitaire de France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Nov 2015
Ce jeu de données présente la liste des nouveaux membres actifs de l'Institut universitaire de France (IUF …
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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Premier ministreUpdated 17 Nov 2017
Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la …
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Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Les nominations à l'Institut universitaire de France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026
Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Délibérations de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
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Délibérations de la commune du Pouliguen
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
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Délibérations de la commune du Croisic
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 22 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
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Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 4 Sept 2018
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
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Délibérations de la commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 6 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
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Délibérations de la commune de Férel
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Camoël
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.
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Délibérations de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 23 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Besné
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 16 Jun 2023
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Donges
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Sept 2020
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune d'Herbignac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Herbignac depuis janvier 2019.
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Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 28 Sept 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.
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Délibérations de la commune de Piriac-sur-Mer
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Apr 2025
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2023
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Délibérations de la commune de Saint-Molf
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Saint-Joachim
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-Joachim depuis janvier 2018.
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