Search results for instance
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
16 datasets for “instance”
- data.gouv.fr
SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien * ITD Espace rhodanien 14/042023 à …
- data.gouv.fr
SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal : * ITD Espace Provençal 13/06/2023 …
- data.gouv.fr
SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Alpin
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace alpin : * ITD Espace alpin 4/05/2023 …
- data.gouv.fr
SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen : * ITD Espace azuréen 12/05/2023 …
- data.gouv.fr
SRADDET_Instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Organisées à l’échelle de chaque espace territorial du SRADDET (alpin, azuréen, provençal et rhodanien), les instances territoriales …
- data.gouv.fr
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Composition et organisation de l'instance de médiation métropolitaine - Règlement intérieur des instances de la Commission locale d …
- SITE INTERNET
- CSV
- data.gouv.fr
Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
… Les données relatives aux tribunaux d’instance et de grande instance ne sont plus renseignées depuis le 1er …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Cette instance est notamment chargée d’émettre un avis préalable à la labellisation du dossier PAPI suite à …
- data.gouv.fr
COSINUM du 28/05/2020
Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021
Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …
- data.gouv.fr
COSINUM du 03/12/2020
Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021
Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …
- data.gouv.fr
Demandes d'asile, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… 10 254 annulations** (décisions d’accord de seconde instance), contre 13 980 en 2019. Au total, en 2020 …
- XML
- data.gouv.fr
Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… 15 112 annulations** (accords de protection en seconde instance). S'y ajoutent 3 346 protections accordées par l …
- XML
- data.gouv.fr
Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… 15 112 annulations (accords de protection en seconde instance). S'y ajoutent 3 348 protections accordées par l …
- XML
- data.gouv.fr
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 23 Aug 2022
… du Parc, ses moyens financiers et humains ; • Les instances consultatives (comité scientifiques, commissions…) de l’organisme de gestion …
- WMS
- data.gouv.fr
Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… interrogatoire de suspect, plaidoyer de défense, collecte de témoignages, sentence prononcée en première instance, procès verbaux de médecins …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Système d'Information Géographique de la France de la Troisième République (1870–1940)
DELETED DELETEDUpdated 25 Jan 2022
… org/10.7910/DVN/QV6ZBS) - [Cours de première instance](https://doi.org/10.7910/DVN/VE2OJS) - [Circonscriptions pénitentiaires …
- TXT