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  1. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 11 Apr 2015

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  2. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 6 Nov 2014

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  3. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  4. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle en France

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Mar 2016

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  5. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  6. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 14 Mar 2016

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  7. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  8. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à …

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  9. data.gouv.fr

    Les contributions du conseil scientifique - Enjeux régionaux de la transition industrielle

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Sept 2026

    Date et collection : Synthèse publiée en juillet 2026, dans la collection "Les contributions du conseil scientifique". Le conseil …

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  10. data.gouv.fr

    Développement industriel en Provence-Alpes-Côte d’Azur_2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … un échantillon d’établissements industriels représentatifs de ces filières stratégiques pour le développement industriel du territoire. La carte …

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  11. data.gouv.fr

    Base des installations classées (ICPE)

    Christian QuestUpdated 6 Aug 2020

    Ce jeu de données est extrait du site (désormais disparu) http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr qui …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS

    Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance IndustrielleUpdated 12 May 2022

    La Fédération Nationale des Syndicats de l’Assainissement et de la Maintenance Industrielle – FNSA - en collaboration avec le …

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  13. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    Les flux industriels de pollution sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution non …

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  14. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  15. data.gouv.fr

    BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Grand Est

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités …

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  16. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … demande a été faite, * Le domaine de propriété industrielle couvert * Le numéro de publication et le type de …

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  17. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  18. data.gouv.fr

    BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Région Grand Est

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des …

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  19. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … demande a été faite, * Le domaine de propriété industrielle couvert * Le numéro de publication et le type de …

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  20. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

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