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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    SPPPI - Estuaire Adour - ICPE

    DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2022

    Arrêtés d'autorisation ICPE et contrôles réglementaires

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  2. data.gouv.fr

    Base des installations classées (ICPE)

    Christian QuestUpdated 6 Aug 2020

    … Ce détail est ici remis sous forme de fichier JSON téléchargeable. Il contient les installations dites "Seveso haut …

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  3. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    … le titre de l'image ici") ![entrez la description de l'image ici](https://www.has-sante.fr …

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  4. data.gouv.fr

    Prospection de trajectoires territoriales possibles d'ici 2050

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026

    Le Laboratoire de Psychologie Sociale de l'Université d'Aix-Marseille a mené une étude prospective explorant trois …

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  5. data.gouv.fr

    Etablissements médico-sociaux

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Les établissements pour personnes âgées sont directement accessibles [ici](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3 …

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  6. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    **Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …

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  7. data.gouv.fr

    Dataset to develop diagnostic and predictive tools addressing IA rupture risk.

    CHU de NantesUpdated 27 Jun 2025

    ICAN ( ) is a French research program aimed at better understanding the pathophysiology of intracranial aneurysm (IA). One of …

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  8. data.gouv.fr

    Publications et magazines Municipaux

    Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021

    Retrouvez ici le Bulletin municipal "Le Tarusate" ainsi que "La Lettre du Maire"

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  9. data.gouv.fr

    Base de données d'Inventaires de cycle de vie modélisant la fin de vie des équipements électriques et électroniques

    ecosystemUpdated 5 Nov 2019

    … http://weee-lci.recylum.com/ICV/

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  10. data.gouv.fr

    Cartographie des mairies annexes de la Ville de Nice

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Vous trouverez ici la cartographie des Mairies Annexes de la Ville de Nice.

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  11. data.gouv.fr

    Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage

    ITVDAUpdated 7 Aug 2025

    … correspondance avec l'identifiant LOINC * "icar" : correspondance avec l'identifiant ICAR (ICAR Code) * "vetelevage" : correspondance avec l'identifiant …

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  12. data.gouv.fr

    Test de publication de données de subventions

    Updated 18 Apr 2019

    … Données Locales. ![[entrez la description de l'image ici](https://go.validata.fr/pdf/scdl-subventions?url=https …

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  13. data.gouv.fr

    Plaquette Quartiers Anciens

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 3 Apr 2015

    … 25 quartiers réhabilités d'ici 2016. 1,5 milliard d'euros de travaux.

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  14. data.gouv.fr

    Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2013)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 24 Sept 2020

    Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …

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  15. data.gouv.fr

    Contrat de Ville de la commune de Nice 2015-2020

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2020

    Vous trouverez ici le contrat de ville de la commune de Nice pour la période 2015-2020.

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  16. data.gouv.fr

    Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2020)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 25 Sept 2020

    Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …

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  17. data.gouv.fr

    Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2021)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 15 Sept 2021

    Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …

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  18. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025

    Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les …

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  19. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015

    … Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles …

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  20. data.gouv.fr

    Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 14 Mar 2016

    … Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles …

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“ic” datasets · Open Data Finder