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254 datasets for “ic”
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SPPPI - Estuaire Adour - ICPE
DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2022
Arrêtés d'autorisation ICPE et contrôles réglementaires
- ODS
- data.gouv.fr
Base des installations classées (ICPE)
Christian QuestUpdated 6 Aug 2020
… Ce détail est ici remis sous forme de fichier JSON téléchargeable. Il contient les installations dites "Seveso haut …
- GEOJSON
- JSON
- data.gouv.fr
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
… le titre de l'image ici")  - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
**Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …
- 7Z
- XLSX
- ZIP
- URL
- XLS
- data.gouv.fr
Dataset to develop diagnostic and predictive tools addressing IA rupture risk.
CHU de NantesUpdated 27 Jun 2025
ICAN ( ) is a French research program aimed at better understanding the pathophysiology of intracranial aneurysm (IA). One of …
- CSV
- data.gouv.fr
Publications et magazines Municipaux
Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021
Retrouvez ici le Bulletin municipal "Le Tarusate" ainsi que "La Lettre du Maire"
- data.gouv.fr
Base de données d'Inventaires de cycle de vie modélisant la fin de vie des équipements électriques et électroniques
ecosystemUpdated 5 Nov 2019
… http://weee-lci.recylum.com/ICV/
- data.gouv.fr
Cartographie des mairies annexes de la Ville de Nice
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Vous trouverez ici la cartographie des Mairies Annexes de la Ville de Nice.
- GEOJSON
- CSV
- JSON
- KMZ
- ZIP
- data.gouv.fr
Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage
ITVDAUpdated 7 Aug 2025
… correspondance avec l'identifiant LOINC * "icar" : correspondance avec l'identifiant ICAR (ICAR Code) * "vetelevage" : correspondance avec l'identifiant …
- XLSX
- JSON
- data.gouv.fr
Test de publication de données de subventions
Updated 18 Apr 2019
… Données Locales. 
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 24 Sept 2020
Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …
- data.gouv.fr
Contrat de Ville de la commune de Nice 2015-2020
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2020
Vous trouverez ici le contrat de ville de la commune de Nice pour la période 2015-2020.
- data.gouv.fr
Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2020)
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 25 Sept 2020
Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …
- data.gouv.fr
Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2021)
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 15 Sept 2021
Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …
- data.gouv.fr
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025
Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les …
- XLSX
- ZIP
- ZIP.7Z
- URL
- data.gouv.fr
Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
… Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles …
- data.gouv.fr
Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 14 Mar 2016
… Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles …