Search results for habitation
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271 datasets for “habitation”
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Plan départemental de l'habitat
Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015
Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.
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Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022
… de planification en matière d’urbanisme et d’habitat qui a vocation à venir en appui des DREAL …
- XLSX
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Recensement économique des achats - Gestion quotidienne des comptes et des opérations bancaires d'XL HABITAT - LOT 02
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 27 Sept 2024
MARCHE DE SERVICE POUR LA GESION QUOTIDIENNE DES COMPTES ET DES OPERATIONS BANCAIRES D'XL HABITAT LOT 02 …
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Recensement économique des achats - Gestion quotidienne des comptes et des opérations bancaires d'XL HABITAT - LOT 01
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 27 Sept 2024
MARCHE DE SERVICE POUR LA GESTION QUOTIDIENNE DES COMPTES ET DES OPERATIONS BANCAIRES D'XL HABITAT LOT 01 …
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Parc des Préalpes d'Azur - Cartographie des habitats
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Jan 2026
Cartographie des habitats naturels du Parc. A partir de l’analyse de données SIG existantes, l’objectif de …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE ANATOLE FRANCE A MORCENX
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 11 Mar 2024
MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE …
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Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ce coût s’applique pour chaque habitant touché. Pour la création de cet indicateur, les coûts communaux sont …
- SHP
- ODS
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Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012
Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 17 Nov 2015
Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE …
- XLS
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Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
… dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné …
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- JSON
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Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
… aux particuliers dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat privé ancien. Il s’agit des …
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PLU bioclimatique - Secteur de développement de l'habitation
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur de développement de l'habitation** Version du PLU votée par …
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Défibrilateurs automatisés externes
DELETED DELETEDUpdated 5 Feb 2020
Localisation des 5 DAE positionnés dans nos agences et siège social.
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Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 2
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 16 Mar 2016
… En effet, elles fournissent à un moment donné une photographie des habitudes de consommations alimentaires de la population …
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Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016
… Moins souvent propriétaires, ils ont aussi plus de difficultés à payer les frais liés à leur habitat. Ils …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Parc de Camargue - Inventaire des habitats N2000 (Site Camargue)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 12 Dec 2025
Les cartographies sont issues de la chaine de traitements d’images Biocoast développée et opérée par la société …
- SHAPEFILE (ZIP)
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Habitat inclusif : la Fabrique à projets
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
… lauréats de l'AMI Habitat inclusif - la liste des communes de l'AMI Habitat inclusif Pour la description …
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RECENSEMENT DES MARCHES DPE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 29 Apr 2024
MISSION DE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DES DIFFERENTS BATIMENTS D'XL HABITAT
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Séminaire de l'observation territoriale - Les observatoires de l'habitat et du foncier
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Jul 2026
Séminaire du 10 février 2026 sur **les observatoires de l'habitat et du foncier**, animé par l'Aurav …
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Diagnostique territorial à Digne les Bains_habitat, espaces publics, commerce et déplacements
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Aug 2026
… Axé autour de 4 thèmes principaux (l’habitat, les espaces publics, le commerce et les déplacements), le projet …