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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Plan départemental de l'habitat

    Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015

    Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.

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  2. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022

    … de planification en matière d’urbanisme et d’habitat qui a vocation à venir en appui des DREAL …

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  3. data.gouv.fr

    Recensement économique des achats - Gestion quotidienne des comptes et des opérations bancaires d'XL HABITAT - LOT 02

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 27 Sept 2024

    MARCHE DE SERVICE POUR LA GESION QUOTIDIENNE DES COMPTES ET DES OPERATIONS BANCAIRES D'XL HABITAT LOT 02 …

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  4. data.gouv.fr

    Recensement économique des achats - Gestion quotidienne des comptes et des opérations bancaires d'XL HABITAT - LOT 01

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 27 Sept 2024

    MARCHE DE SERVICE POUR LA GESTION QUOTIDIENNE DES COMPTES ET DES OPERATIONS BANCAIRES D'XL HABITAT LOT 01 …

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  5. data.gouv.fr

    Parc des Préalpes d'Azur - Cartographie des habitats

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Jan 2026

    Cartographie des habitats naturels du Parc. A partir de l’analyse de données SIG existantes, l’objectif de …

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    • OGC:WFS
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  6. data.gouv.fr

    MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE ANATOLE FRANCE A MORCENX

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 11 Mar 2024

    MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE …

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  7. data.gouv.fr

    Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Ce coût s’applique pour chaque habitant touché. Pour la création de cet indicateur, les coûts communaux sont …

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  8. data.gouv.fr

    Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 17 Nov 2015

    Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE …

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  9. data.gouv.fr

    Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné …

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  10. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … aux particuliers dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat privé ancien. Il s’agit des …

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  11. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur de développement de l'habitation

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur de développement de l'habitation** Version du PLU votée par …

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  12. data.gouv.fr

    Défibrilateurs automatisés externes

    DELETED DELETEDUpdated 5 Feb 2020

    Localisation des 5 DAE positionnés dans nos agences et siège social.

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  13. data.gouv.fr

    Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 2

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 16 Mar 2016

    … En effet, elles fournissent à un moment donné une photographie des habitudes de consommations alimentaires de la population …

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  14. data.gouv.fr

    Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016

    … Moins souvent propriétaires, ils ont aussi plus de difficultés à payer les frais liés à leur habitat. Ils …

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  15. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  16. data.gouv.fr

    Parc de Camargue - Inventaire des habitats N2000 (Site Camargue)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 12 Dec 2025

    Les cartographies sont issues de la chaine de traitements d’images Biocoast développée et opérée par la société …

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  17. data.gouv.fr

    Habitat inclusif : la Fabrique à projets

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … lauréats de l'AMI Habitat inclusif - la liste des communes de l'AMI Habitat inclusif Pour la description …

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  18. data.gouv.fr

    RECENSEMENT DES MARCHES DPE

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 29 Apr 2024

    MISSION DE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DES DIFFERENTS BATIMENTS D'XL HABITAT

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  19. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Les observatoires de l'habitat et du foncier

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Jul 2026

    Séminaire du 10 février 2026 sur **les observatoires de l'habitat et du foncier**, animé par l'Aurav …

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  20. data.gouv.fr

    Diagnostique territorial à Digne les Bains_habitat, espaces publics, commerce et déplacements

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Aug 2026

    … Axé autour de 4 thèmes principaux (l’habitat, les espaces publics, le commerce et les déplacements), le projet …

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