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21 datasets for “general plan”

  1. data.gouv.fr

    Plan départemental de l'habitat

    Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015

    Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.

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  2. data.gouv.fr

    Plan de mobilité durable (PMD)

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    … par Conseil général pour la mobilité, - la stratégie de mobilité durable élaborée par le Conseil général pour répondre …

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  3. data.gouv.fr

    Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015

    … chiffres clefs -Présentation des 4 objectifs stratégiques du plan opérationnel -Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer …

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  4. data.gouv.fr

    Routes départementales - Grands projets 2013-2014

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des …

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  5. data.gouv.fr

    Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)

    Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022

    Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …

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  6. data.gouv.fr

    La lettre du SMABT

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Nov 2015

    Double page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique …

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  7. data.gouv.fr

    Cartographie Adaptation

    Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026

    Diffusion des données cartographiques assemblées par le SGPE, qui ont permis aux COP territoriales de la planification écologique …

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  8. data.gouv.fr

    Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015

    Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de …

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  9. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET_Bilan

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    Conformément à l’article L4251-10 du Code général des collectivités territoriales, le Président du Conseil régional présente …

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  10. data.gouv.fr

    Budget participatif - Les projets lauréats

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … sort_name=date&sort_order=desc), de leur planification jusqu’à leur réalisation.** Depuis 2014, le Budget Participatif …

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  11. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Ilots directionnels

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … L’îlot directionnel est un aménagement qui se situe en général dans une intersection pour diriger le flux …

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  12. data.gouv.fr

    Budget Participatif - Les opérations des projets lauréats jusqu’à leurs réalisations

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … sort_name=date&sort_order=desc) , de leur planification jusqu’à leur réalisation.** Depuis 2014, le Budget Participatif …

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  13. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Terre-pleins

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … Cette région respecte les mêmes règles de découpage que les SEV chaussée et trottoir **Le Plan de Voirie …

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  14. data.gouv.fr

    Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    La Collectivité Territoriale de Guyane a des compétences particulières en matière de développement durable, de planification régionale et …

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  15. data.gouv.fr

    Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Plan Climat](https://www.maregionsud.fr/planclimat)**. Le renouvellement des « Contrats régionaux équilibre Territorial de deuxième génération » s …

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  16. data.gouv.fr

    Annuaire Santé Social 2021 de la Ville de Mulhouse et alentours

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 21 Sept 2021

    … Le volet santé du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin \- La politique …

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  17. data.gouv.fr

    Annuaire Santé Social 2022 de la Ville de Mulhouse et alentours

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 28 Jun 2022

    … Le volet santé du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin \- La politique …

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  18. data.gouv.fr

    MAPA 12/2026 - Nettoyage du site du marché du samedi matin et de ses abords, sur 3 ans

    Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026

    … Un plan est fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Durée du marché : Le marché commence à …

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  19. data.gouv.fr

    Données de la surveillance radiologique de l’environnement menée par l’ASNR en France

    Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotectionUpdated 3 Jul 2026

    … La surveillance radiologique régulière Le plan de la surveillance régulière effectuée par l’ASNR est défini annuellement afin …

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  20. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    … Pour généraliser l’accès à la fibre optique le **Plan France Très Haut Débit** s’appuie dès 2013 …

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“general plan” datasets · Open Data Finder