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21 datasets for “general plan”
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Plan départemental de l'habitat
Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015
Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.
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Plan de mobilité durable (PMD)
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
… par Conseil général pour la mobilité, - la stratégie de mobilité durable élaborée par le Conseil général pour répondre …
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Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015
… chiffres clefs -Présentation des 4 objectifs stratégiques du plan opérationnel -Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer …
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Routes départementales - Grands projets 2013-2014
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des …
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Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022
Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …
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La lettre du SMABT
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Nov 2015
Double page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique …
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Cartographie Adaptation
Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026
Diffusion des données cartographiques assemblées par le SGPE, qui ont permis aux COP territoriales de la planification écologique …
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Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de …
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Mise en œuvre du SRADDET_Bilan
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
Conformément à l’article L4251-10 du Code général des collectivités territoriales, le Président du Conseil régional présente …
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Budget participatif - Les projets lauréats
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… sort_name=date&sort_order=desc), de leur planification jusqu’à leur réalisation.** Depuis 2014, le Budget Participatif …
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Plan de voirie - Ilots directionnels
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
… L’îlot directionnel est un aménagement qui se situe en général dans une intersection pour diriger le flux …
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Budget Participatif - Les opérations des projets lauréats jusqu’à leurs réalisations
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… sort_name=date&sort_order=desc) , de leur planification jusqu’à leur réalisation.** Depuis 2014, le Budget Participatif …
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Plan de voirie - Terre-pleins
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
… Cette région respecte les mêmes règles de découpage que les SEV chaussée et trottoir **Le Plan de Voirie …
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Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
La Collectivité Territoriale de Guyane a des compétences particulières en matière de développement durable, de planification régionale et …
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Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Plan Climat](https://www.maregionsud.fr/planclimat)**. Le renouvellement des « Contrats régionaux équilibre Territorial de deuxième génération » s …
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Annuaire Santé Social 2021 de la Ville de Mulhouse et alentours
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 21 Sept 2021
… Le volet santé du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin \- La politique …
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Annuaire Santé Social 2022 de la Ville de Mulhouse et alentours
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 28 Jun 2022
… Le volet santé du Plan Pour l’Insertion, piloté par le Conseil Général du Haut-Rhin \- La politique …
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MAPA 12/2026 - Nettoyage du site du marché du samedi matin et de ses abords, sur 3 ans
Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026
… Un plan est fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Durée du marché : Le marché commence à …
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Données de la surveillance radiologique de l’environnement menée par l’ASNR en France
Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotectionUpdated 3 Jul 2026
… La surveillance radiologique régulière Le plan de la surveillance régulière effectuée par l’ASNR est défini annuellement afin …
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Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026
… Pour généraliser l’accès à la fibre optique le **Plan France Très Haut Débit** s’appuie dès 2013 …
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