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6 datasets for “franchise”
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Plan de voirie - Séparateurs - franchissement - Stationnement
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
Séparateurs infranchissables de circulation - Chasses-roues - Séparateurs de stationnement **Le Plan de Voirie de Paris :** **** Le Plan de …
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- JSON
- ZIP
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Liste des radars fixes en France
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025
… radar vitesse fixe de nouvelle génération en milieu urbain pour contrôler les excès de vitesse ou franchissement. • ETVM …
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Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition :** Ouvrage de grande surface lié au franchissement d’un obstacle par une voie de communication, ou à …
- GPKG
- XLSX
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Nombre d'avis de contravention par radar en France pour l'année 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2024
… radar de franchissement de feu rouge, qui surveille le respect des feux tricolores. • ETPN : radar de passage à …
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Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… obstacles à la continuité piscicole et sédimentaire rendus franchissables * Ouvrages conformes au rétablissement des continuités écologiques terrestres **GESTION …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
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Fissures : le marché voit-il l’argile ?
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… naturelles quand la commune est reconnue, avec une franchise de 1 520 € ; la carte, établie au 1/50 …
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