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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Séparateurs - franchissement - Stationnement

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    Séparateurs infranchissables de circulation - Chasses-roues - Séparateurs de stationnement **Le Plan de Voirie de Paris :** **** Le Plan de …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des radars fixes en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025

    … radar vitesse fixe de nouvelle génération en milieu urbain pour contrôler les excès de vitesse ou franchissement. • ETVM …

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  3. data.gouv.fr

    Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition :** Ouvrage de grande surface lié au franchissement d’un obstacle par une voie de communication, ou à …

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  4. data.gouv.fr

    Nombre d'avis de contravention par radar en France pour l'année 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2024

    … radar de franchissement de feu rouge, qui surveille le respect des feux tricolores. • ETPN : radar de passage à …

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  5. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … obstacles à la continuité piscicole et sédimentaire rendus franchissables * Ouvrages conformes au rétablissement des continuités écologiques terrestres **GESTION …

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  6. data.gouv.fr

    Fissures : le marché voit-il l’argile ?

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … naturelles quand la commune est reconnue, avec une franchise de 1 520 € ; la carte, établie au 1/50 …

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“franchise” datasets · Open Data Finder