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14 datasets for “frais”
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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée
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Paniers fraîcheur dans les gares du réseau Transilien
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015
… Ce fichier présente le jour de présence des Paniers fraîcheur pour chaque gare : - Nom de la gare : Libellé …
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MAPA n°08/2024. Fourniture de denrées alimentaires en 20 lots. Relance du lot n°6 : viandes fraiches
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
Le présent marché concerne la relance du lot 6 « Viandes fraiches » du précédent marché de denrées. Il s …
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Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur permet de connaître la zone géographique dont dépend le logement concerné pour estimer les frais de …
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Le simulateur permet d'effectuer une estimation indicative des frais de succession dont un usager peut être personnellement …
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Avis d'attribution accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - 6 lots
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 30 Jun 2025
… ou équivalents » Lot n°5 : « Salades de fruits frais et découpés » Lot n°6 : « Fruits, légumes et pomme …
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Statistiques liées au jumelage
Ville de SuresnesUpdated 21 Sept 2018
… la ville de tradition rurale tournée vers la modernité La participation aux frais de séjour est définie en …
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Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016
… Moins souvent propriétaires, ils ont aussi plus de difficultés à payer les frais liés à leur habitat. Ils …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune en bio de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Fruits (arboriculture dont fruits à coques, fruits frais et fruits de transformation) GCU : Grandes cultures (y compris légumes …
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RGA2020_epci
Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022
… diverses, pommes de terre, légumes frais, plants de légumes, melons ou fraise, fourrages annuels, vignes, cultures fruitières, oléagineux …
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RGA 2020 - Commune
Plateforme Open Data ZABALUpdated 21 Sept 2026
… diverses, pommes de terre, légumes frais, plants de légumes, melons ou fraise, fourrages annuels, vignes, cultures fruitières, oléagineux …
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Zonage pluvial
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… réseau, de favoriser la création d’îlots de fraîcheur et de soutenir la biodiversité. Le zonage pluvial fixe …
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Acheter dans sa ville : indice d'accessibilité et origine des acheteurs par commune, millésime 2026
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… 35 point d'assurance, l'apport couvrant les frais d'acquisition. L'indice est ce budget rapporté à …
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Cartographie des Zones Climatiques Locales (LCZ) des 93 territoires de plus de 50 000 habitants en France
CeremaUpdated 21 Jul 2026
… des-lcz-un-outil-pour-des-villes-plus-fraiches), qui présente le concept des LCZ, la donnée nationale …
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