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  1. data.gouv.fr

    Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  2. data.gouv.fr

    MAPA 12-01-2024 - Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert en deux lots durant l’été 2024. Lot n°01: Concert en tranche ferme.

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    … Lot n°01 « Concert en tranche ferme ».

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  3. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 - Milieu fermé (stocks)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    … Justice (SSER) produit les statistiques trimestrielles de milieu fermé à partir d’extractions de l’applicatif GENESIS. Ces …

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  4. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Milieu fermé (flux)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    … Justice (SSER) produit les statistiques trimestrielles de milieu fermé à partir d’extractions de l’applicatif GENESIS. Ces …

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  5. data.gouv.fr

    Elaboration du deuxième PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026

    … tranche ferme et 1 tranche optionnelles Numéro d'identification : PAPI2 Classification CPV : 71313000-5 Services de conseil en …

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  6. data.gouv.fr

    Groupe scolaire André Malraux - Aménagement des cours d’école

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025

    Aménagement des cours d’école – GS André Malraux Ce marché est composé en deux tranches : - Tranche ferme - Tranche …

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  7. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    … La fermeture du réseau s’effectue par lots de commune entre 2023 et 2030. Plus de 1,2 …

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  8. data.gouv.fr

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont Marché de travaux à tranches (une tranche ferme et trois tranches …

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  9. data.gouv.fr

    Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026

    … Complexe Jean-Jacques Marcel quartier du Vabre) - Lot n°02 Tranche Ferme : « feu pour la grande parade de …

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  10. data.gouv.fr

    Ma connexion internet

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026

    … triplet {immeuble;technologie;débit} version France entière ou par département **fermeture\_cuivre - données spécifiques à la fermeture du …

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  11. data.gouv.fr

    Défibrilateur

    Claude VIVENSUpdated 9 Oct 2026

    … hall de la Mairie qui n'est pas fermé à clef. Tous les lundis le voyant lumineux est …

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  12. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    … 910 157 452 00012)** Montant initial de la tranche ferme : 78 900,00 € hors taxes *Modifications antérieures :* * *N …

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  13. data.gouv.fr

    Fiches d'informations sur les stations

    Météo-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Cette fiche comprend la localisation, les emplacements successifs, la date d'ouverture et de fermeture, la qualité du …

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  14. data.gouv.fr

    Fiches d'informations sur les stations complémentaires

    Météo-FranceUpdated 10 Nov 2026

    … Cette fiche comprend la localisation, les emplacements successifs, la date d'ouverture et de fermeture, la qualité du …

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  15. data.gouv.fr

    Grossesses à bas risque : interventions obstétricales selon les caractéristiques de la maternité en 2010

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Sept 2015

    … Bénédicte Coulm, Béatrice Blondel avec la collaboration d’Annick Vilain et de Sylvie Rey_ Les fermetures et fusions …

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  16. data.gouv.fr

    PREMIERE TRANCHE PAPI MADON Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … 4 135€HT (prix ferme) Déclaration de sous-traitance notifiée le 1er juillet 2024 (2024.07.01)

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance Marché LOT 01 Création d'une Zone de Ralentissement Dynamique des Crues (ZRDC) sur les communes de Hymont, Velotte et Tatignécourt, Valleroy aux Saules, Maroncourt et la restauration écologique d'un affluent du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 12 Sept 2025

    … 13 680€HT Prix fermes

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  18. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … 14 423,60€HT (prix ferme) Notification de la déclaration de sous-traitance : 18 avril 2024 (2024-04 …

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  19. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … 200 980€HT (prix ferme) Notification de la déclaration de sous-traitance : 05 août 2024 (2024-08-05)

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  20. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Végétation du massif du Luberon_1973

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … les garrigues, * les milieux semi-fermés : les matorrals, * les milieux fermés : les forêts.

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    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
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