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  1. data.gouv.fr

    1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois

    Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020

    exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois

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  2. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Férel

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.

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  3. data.gouv.fr

    RATP - Trafic annuel entrant par station sur le réseau ferré (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Nov 2015

    Ce jeu de donnée détaille le trafic des entrants directs sur le réseau ferré RATP.

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  4. data.gouv.fr

    Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  5. data.gouv.fr

    Marché public sur la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur la commune d'Eze

    mairie d'EzeUpdated 11 Jan 2019

    Il s'agit d'un marché public à procédure adaptée qui concerne la réalisation d'ouvrages de ferronnerie …

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  6. data.gouv.fr

    MAPA 12-01-2024 - Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert en deux lots durant l’été 2024. Lot n°01: Concert en tranche ferme.

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    … Lot n°01 « Concert en tranche ferme ».

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  7. data.gouv.fr

    Evaluation nationale du volet ferroviaire et transport en commun en site propre (TCSP) des CPER 2007-2013

    Premier ministreUpdated 21 Apr 2015

    Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de …

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  8. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020

    Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  9. data.gouv.fr

    1900-2018 : SERVICE EAU POTABLE

    Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020

    ensemble des documents du service eau potable

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  10. data.gouv.fr

    1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT

    Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020

    ensemble des rapports et budgets du service assainissement

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  11. data.gouv.fr

    Liste des boîtes aux lettres La Poste - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Ce jeu de données filtré fournit la liste des boîtes aux lettres de rue (BAL), boîtes aux lettres …

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  12. data.gouv.fr

    Historique des données de validation sur le réseau ferré (2015-2025)

    Île-de-France MobilitésUpdated 14 Sept 2026

    … Ce jeu de données présente les données historisées du réseau ferré sur les profils horaires et le nombre …

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  13. data.gouv.fr

    Recensement 2017: Individus localisés au canton de la Ferté Saint Aubin

    Orléans MétropoleUpdated 23 Nov 2020

    Données de recensement de 2017 issues de l'Insee du canton de La Ferté Saint Aubin. Ces données …

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  14. data.gouv.fr

    Validations sur le réseau ferré : Profils horaires par jour type (1er trimestre 2026)

    Île-de-France MobilitésUpdated 14 Sept 2026

    … jour type et par arrêt sur le réseau ferré. * * * Mise à jour des données Les données sont mises …

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  15. data.gouv.fr

    Validations sur le réseau ferré : Nombre de validations par jour (1er trimestre 2026)

    Île-de-France MobilitésUpdated 23 Sept 2026

    … et par titre de transport sur le réseau ferré. * * * **Mise à jour des données** Les données sont mises …

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  16. data.gouv.fr

    Axes de voies ferrées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Sont retenus les tronçons ferroviaires suivants : - toutes les voies LGV en site propre, - toutes les voies ferrées principales …

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  17. data.gouv.fr

    Indice de Violence Interne (IVI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **L'Indice de Violence Interne (IVI) a pour but de comparer le niveau de violence interne pour 130 …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs de fragmentation ethnolinguistiques

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **Kelly Labart propose un guide critique des indicateurs de fragmentation ethnolinguistique présentant les principaux indicateurs disponibles et les …

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  19. data.gouv.fr

    Indice d'effort fiscal ajusté de la vulnérabilité (VATEI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **La Ferdi propose une estimation de l'effort fiscal qui prend en compte les différentes dimensions de la …

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  20. data.gouv.fr

    Mesures des marges de préférences tarifaires

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **Céline Carrère propose une nouvelle mesure des marges de préférences tarifaires accordées par l'UE-27 à ses …

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