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34 datasets for “federations”

  1. data.gouv.fr

    Budget annexe Lotissement Fédération 2017

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 3 Mar 2017

    Budget annexe Lotissement Fédération de la ville de Bar-le-Duc pour 2017

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  2. data.gouv.fr

    F.L.O.N.A - FÉDÉRATION D’UNION NATIONALE D’ASSOCIATIONS DE PATIENTS, D’ACCOMPAGNANTS DE PATIENTS ET AIDANTS

    DELETED DELETEDUpdated 19 Jun 2020

    FÉDÉRATION D’UNION NATIONALE D’ASSOCIATIONS DE PATIENTS, D’ACCOMPAGNANTS DE PATIENTS ET AIDANTS, POUR LA PRÉVENTION, LE …

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  3. data.gouv.fr

    Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports

    Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaireUpdated 29 Dec 2025

    Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet …

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  4. data.gouv.fr

    Comptes 2022

    Fédération 3977 contre les maltraitancesUpdated 19 Jun 2026

    Rapport du Commissaire Aux Comptes sur les comptes clôturés au 31/12/2022

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  5. data.gouv.fr

    Comptes 2023

    Fédération 3977 contre les maltraitancesUpdated 19 Jun 2026

    Rapport du Commissaire Aux Comptes sur les comptes clôturés au 31/12/2023 : * Rapport du CAC * Bilan * Compte …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes 2020

    Fédération 3977 contre les maltraitancesUpdated 19 Jun 2026

    Rapport du Commissaire Aux Comptes sur les comptes clôturés au 31/12/2020 : * rapport du CAC * Bilan * Compte …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes 2021

    Fédération 3977 contre les maltraitancesUpdated 19 Jun 2026

    Rapport du Commissaire Aux Comptes sur les comptes clôturés au 31/12/2021 : * rapport du CAC * Bilan * Compte …

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  8. data.gouv.fr

    Comptes 2024

    Fédération 3977 contre les maltraitancesUpdated 19 Jun 2026

    Rapport du Commissaire Aux Comptes sur les comptes clôturés au 31/12/2024 : * Rapport du CAC * Bilan * Compte …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS

    Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance IndustrielleUpdated 12 May 2022

    La Fédération Nationale des Syndicats de l’Assainissement et de la Maintenance Industrielle – FNSA - en collaboration avec le …

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  10. data.gouv.fr

    La capitalisation des programmes pluriregionaux et leurs perspectives dans le cadre de l’avenir de la politique de cohésion post 2013

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … analyse approfondie et comparative des 9 dispositifs interrégionaux d’intervention du Feder en France.

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  11. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    … Architecture RGPD-proof (sandbox physique Urssaf/CNIL, apprentissage fédéré, opt-in révocable en 1 clic). \ \ Équilibre budgétaire atteint …

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  12. data.gouv.fr

    Atmo Data, la plateforme nationale des flux open data des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

    Atmo FranceUpdated 7 Apr 2025

    Atmo Data est le service national de la Fédération Atmo France des données produites par les Associations agréées …

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  13. data.gouv.fr

    Encadrement sportif : référentiel de compétences pour renforcer l’engagement environnemental du sport

    Pôle ressources national transition écologique et sports de natureUpdated 3 Apr 2026

    … les diplômes d’encadrement sportif qu’ils soient fédéraux ou d’État. * Définir une vision partagée et un …

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  14. data.gouv.fr

    Associations Reconnues d'Utilité Publique

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024

    … Il ne contient pas les fédérations sportives. Agréées par le ministre chargé des sports, elles sont reconnues d …

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  15. data.gouv.fr

    Zones humides - Inventaire Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Nov 2026

    … 2020/Politique-de-cohesion-economique-sociale-et-territoriale/FEDER) (FEDER). **Conservatoire départemental des zones humides** , un outil unique …

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  16. data.gouv.fr

    Jumeau numérique régional

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Sept 2026

    … 83) et le Vaucluse (84) bénéficient d'un financement de l'Union européenne (FEDER) de 800 000 euros.

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  17. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … du Département du Bas-Rhin, de l'Europe (FEDER) et de l'Etat français (FNADT). Les données sont …

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  18. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL modèle numérique de surface (BD ORTHO HR IGN MNS 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … du Département du Bas-Rhin, de l'Europe (FEDER) et de l'Etat français (FNADT). Les données sont …

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  19. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL infrarouge couleurs (BD ORTHO IGN IRC HR 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … du Département du Bas-Rhin, de l'Europe (FEDER) et de l'Etat français (FNADT). Les données sont …

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  20. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Hérault

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021

    … associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

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