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51 datasets for “facts”
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Éléments de calcul du facteur environnemental des itinéraires proposés sur le réseau Transports en Commun Lyonnais
SYTRAL MobilitésUpdated 13 Nov 2025
Les éléments de calcul du facteur environnemental des itinéraires proposés sur le réseau Transports en Commun Lyonnais sont …
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Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
Référentiel complet des Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP) dans le cadre de la réforme de la facturation électronique …
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
À trois semaines de l'entrée en vigueur de l'obligation de réception des factures électroniques (1er septembre …
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Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… le nombre administré ainsi que le prix d'achat pour le secteur public et le montant facturé pour …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Tranquillité, sécurité et gestion des quartiers
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 24 Oct 2015
… de la sécurité constitue à la fois un facteur de réussite et un objectif des projets de rénovation …
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
… TTC aux consommateurs français\ –35,5 % sur la facture moyenne (par rapport à sans CEF)\ – 57% en période …
- JPG
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Taxe de séjour - Valmeinier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
… d’hébergement, le montant de la taxe et le nombre de nuits facturées, toujours par type d’hébergement.
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Taxe de séjour - Maurienne Galibier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
… d'hébergement, le montant de la taxe et le nombre de nuits facturées, toujours par type d'hébergement.
- XLSX
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Dataset to develop diagnostic and predictive tools addressing IA rupture risk.
CHU de NantesUpdated 27 Jun 2025
… This material supports the paper "Location of intracranial aneurysms is the main factor associated with rupture in the …
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L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales
Premier ministreUpdated 18 Mar 2015
… nombreux sont les facteurs qui ont contribué à l’évolution de la géographie du commerce de détail. Le …
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Conjoncture mensuelle de l'énergie
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 6 Nov 2026
… les exportations, ainsi que les prix et la facture des principales formes d’énergie qui sont l'électricité …
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Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Au regard de l’état d’avancement des travaux de l’opération 4 et du rythme de facturation …
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Evolution du prix des maisons neuves en France de 2020 à 2023 ( effet Covid, pénurie puis inflation)
Plans.frUpdated 11 Feb 2025
… Ces hausses sont dus à plusieurs facteurs : - RE 2020 qui remplace la RE 2012 - Covid avec pénuries de …
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Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jan 2016
… En revanche, des facteurs moins contraignants comme l’atteinte du taux plein et le désir de profiter de …
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Les passoires effacées par arrêté
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
Le facteur de conversion de l’électricité en énergie primaire, qui sert à calculer l’étiquette du diagnostic …
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Chocs démographiques et technologiques : quels impacts sur le développement des territoires ?
Premier ministreUpdated 18 Jan 2016
… qualifications et des niveaux de formation.Identifier des facteurs d’autorégulation.A partir de l´analyse de travaux …
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Indicateurs de valeur ajoutée des collèges
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Aug 2026
… L’analyse combine des facteurs individuels des élèves (âge et sexe, score obtenu aux évaluations à l’entrée …
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VisioMel database: predicting cutaneous melanoma relapse
Société Française de PathologieUpdated 29 Sept 2025
… The pathogenesis of cutaneous melanoma is multifactorial, involving a combination of environmental factors — particularly ultraviolet (UV) radiation — host …
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Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026
… L’analyse combine des facteurs individuels des élèves (âge et sexe, niveau scolaire à l’entrée au lycée …
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Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026
… L’analyse combine des facteurs individuels des élèves (âge et sexe, niveau scolaire à l’entrée au lycée …
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