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BUDGET 2026 DU CIAS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 2 Jun 2026
Ce jeu de données contient le budget primitif du budget principal du CIAS, les décisions modificatives éventuelles qui …
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BUDGET 2026 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 2 Jun 2026
… principal et de tous les budgets annexes, les éventuelles décisions modificatives qui interviendront au cours de l'année …
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Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire
Ordre des Avocats de ParisUpdated 9 Nov 2026
… Structures d'exercices => Mode d'exercice et rattachement éventuel à une structure ou à un autre avocat => Structure …
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BUDGET 2026 DE LA VILLE DE BAR LE DUC
Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026
… celui du budget annexe de la cuisine, les éventuelles décisions modificatives qui interviendront sur ces budgets au cours …
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Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 25 Jan 2017
Les données publiées constituent une analyse des éventuelles différences interrégionales en termes d’exposition à une douzaine de …
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BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… et les éventuels fichiers images référencés. * chaque annonce au format PDF et HTML et les éventuels fichiers images …
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Itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 8 Sept 2022
… Cette sélection renferme les plus beaux itinéraires des Vosges du Nord avec un large éventail d'information décrivant …
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Travaux d’évaluations immobilières domaniales depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… présente et décrit les différentes variables, présente les éventuelles ruptures historiques. Thème : Travaux d’évaluations immobilières, en valeur …
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VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
… La seconde partie concernera d’éventuelles vérifications complémentaires. Elles seront rémunérées par application des prix unitaires du bordereau …
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Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 25 Sept 2022
… La sélection de parcours renferme les plus beaux itinéraires des Vosges du Nord avec un large éventail d …
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Némo Nimes Obésité
DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2020
… de déposer leurs inquiétudes, de trouver des réponses auprès des professionnels et de partager ensemble leurs éventuelles difficultés.
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Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et …
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Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)
Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026
… À terme, les mêmes données seront traitées pour la période 1890-1910, avant une éventuelle extension aux pourvois …
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Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… au long de l’année, en fonction des éventuelles nouvelles mesures de protection au titre des monuments historiques …
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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que de besoin, le traitement des …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… de la BD PARCELLAIRE® vecteur sont inclus, sauf éventuellement des bâtiments manifestement détruits depuis la date de validité …
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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et …
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Jeu de données de la base bibliographique du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026
… L’export diffuse des métadonnées bibliographiques ; il ne contient pas les fichiers éventuellement attachés dans l’outil de …
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Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr
Premier ministreUpdated 7 Jun 2024
… de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et …
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Inventaire immobilier de l'État
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Feb 2022
… présente et décrit les différentes variables, présente les éventuelles ruptures historiques. Identifiants du jeu de données : inventaire-immobilier …
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