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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations

    Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Equilibre entre destinations** Version du PLU mise en compatibilité le 17 …

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  2. data.gouv.fr

    Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    30 Contrats Régionaux d’Équilibre Territorial de première génération ont été conclus entre la Région Sud et les …

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  3. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Démographie, équilibre et attractivités des territoires

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019 …

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  4. data.gouv.fr

    Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement

    Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025

    … rapport à sans CEF)\ – 57% en période de crise\ Équilibre financier sans dette publique\ Blindage diplomatique DE/FR

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  5. data.gouv.fr

    liste des équipements sportifs du département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.

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  6. data.gouv.fr

    liste des équipements sportifs du département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.

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  7. data.gouv.fr

    liste des équipements sportifs du département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.

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  8. data.gouv.fr

    Les comptes de la protection sociale en France et en Europe

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Jun 2015

    … durabilité de la crise et de la réduction des dépenses sociales de certains pays pour équilibrer leur budget.

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  9. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    … apprentissage fédéré, opt-in révocable en 1 clic). \ \ Équilibre budgétaire atteint dès 2029 grâce à la réduction du …

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  10. data.gouv.fr

    Budgets primitifs

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 16 Jul 2019

    … Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Ville …

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  11. data.gouv.fr

    Inventaire des jeux de données utilisés par les cas d'usage du contrat de Recherche et Développement FlexGRID Data

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … bornes-irve-symenergie05-des-hautes-alpes/info). * UC3 : [Équilibre énergétique territorial "temps réel."](https://www.datasud.fr/explorer …

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  12. data.gouv.fr

    RAPPORT FINANCIER 2021

    EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025

    … la gestion de l’établissement et de ses équilibres budgétaires. Il présente de manière détaillée l’organisation comptable …

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  13. data.gouv.fr

    RAPPORT FINANCIER 2020

    EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025

    … la gestion de l’établissement et de ses équilibres budgétaires. Il présente de manière détaillée l’organisation comptable …

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  14. data.gouv.fr

    RAPPORT FINANCIER 2019

    EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025

    … la gestion de l’établissement et de ses équilibres budgétaires. Il présente de manière détaillée l’organisation comptable …

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  15. data.gouv.fr

    RA 2007

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …

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  16. data.gouv.fr

    RA 2010

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …

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  17. data.gouv.fr

    RA 2008

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …

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  18. data.gouv.fr

    RA 2004

    Premier ministreUpdated 26 Jan 2015

    … des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …

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  19. data.gouv.fr

    Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024

    … 2000 privilégie la recherche collective d’une gestion équilibrée et durable des espaces. Il vise à favoriser le …

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  20. data.gouv.fr

    Panorama du foncier économique régional_2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026

    … mais également pour assurer un aménagement durable et équilibré du territoire, conformément à ses responsabilités en la matière …

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“equilibre” datasets · Open Data Finder