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54 datasets for “equilibre”
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PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Equilibre entre destinations** Version du PLU mise en compatibilité le 17 …
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Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
30 Contrats Régionaux d’Équilibre Territorial de première génération ont été conclus entre la Région Sud et les …
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Indicateurs incidence SRADDET : Démographie, équilibre et attractivités des territoires
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019 …
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
… rapport à sans CEF)\ – 57% en période de crise\ Équilibre financier sans dette publique\ Blindage diplomatique DE/FR
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liste des équipements sportifs du département
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.
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liste des équipements sportifs du département
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.
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liste des équipements sportifs du département
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.
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Les comptes de la protection sociale en France et en Europe
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Jun 2015
… durabilité de la crise et de la réduction des dépenses sociales de certains pays pour équilibrer leur budget.
- XLS
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Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
… apprentissage fédéré, opt-in révocable en 1 clic). \ \ Équilibre budgétaire atteint dès 2029 grâce à la réduction du …
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Budgets primitifs
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 16 Jul 2019
… Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Ville …
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Inventaire des jeux de données utilisés par les cas d'usage du contrat de Recherche et Développement FlexGRID Data
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… bornes-irve-symenergie05-des-hautes-alpes/info). * UC3 : [Équilibre énergétique territorial "temps réel."](https://www.datasud.fr/explorer …
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- EXCEL NON STRUCTURÉ
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RAPPORT FINANCIER 2021
EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025
… la gestion de l’établissement et de ses équilibres budgétaires. Il présente de manière détaillée l’organisation comptable …
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RAPPORT FINANCIER 2020
EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025
… la gestion de l’établissement et de ses équilibres budgétaires. Il présente de manière détaillée l’organisation comptable …
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RAPPORT FINANCIER 2019
EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025
… la gestion de l’établissement et de ses équilibres budgétaires. Il présente de manière détaillée l’organisation comptable …
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RA 2007
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …
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RA 2010
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …
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RA 2008
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …
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RA 2004
Premier ministreUpdated 26 Jan 2015
… des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire …
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Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024
… 2000 privilégie la recherche collective d’une gestion équilibrée et durable des espaces. Il vise à favoriser le …
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Panorama du foncier économique régional_2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
… mais également pour assurer un aménagement durable et équilibré du territoire, conformément à ses responsabilités en la matière …