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  1. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur profession (directives 64/432/CEE et 91/68/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Ce fichier contient la liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 25 mars 2019 …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    … Ce fichier contient la liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 25 mars 2019 …

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  6. data.gouv.fr

    MAPA 46/2024 - Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    Le marché concerne la fourniture et la livraison d’enrobés à froid 4/6. Les fournitures seront à …

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  7. data.gouv.fr

    Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026

    … Les indicateurs font référence, soit aux victimes enregistrées sur une année civile, soit aux mis en cause pour …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille régionale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Jul 2021

    … annuelle de biométhane (en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran est le …

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  9. data.gouv.fr

    Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille nationale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Jul 2021

    … annuelle de biométhane (en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran est le …

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  10. data.gouv.fr

    Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille départementale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Jul 2021

    … annuelle de biométhane (en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran est le …

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  11. data.gouv.fr

    Indicateur Prospectif de Gaz Renouvelable - Dynamique engagée à la maille EPCI

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … annuelle de biométhane (en cours et à venir) enregistrée dans le registre de capacité dont NaTran et Téréga …

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  12. data.gouv.fr

    Part des EnR et intensité en émissions de GES de l’électricité consommée en France en temps réel

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026

    ### **Part des EnR et intensité en émissions de GES de l’électricité consommée en France en temps réel …

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  13. data.gouv.fr

    Indicateur Mensuel Gaz Renouvelable des territoires - périmètre national

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 16 Apr 2021

    Ce jeu de données présente les valeurs du ratio entre la production locale de gaz renouvelable et la …

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  14. data.gouv.fr

    Indicateur Annualisé Gaz Renouvelable des territoires - périmètre national

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 16 Apr 2021

    Ce jeu de données présente les valeurs du ratio entre la production locale de gaz renouvelable et la …

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  15. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    … liste officielle publiée par la DGFiP (Licence Ouverte 2.0) * Données d'enrichissement : collectées et vérifiées par [MeilleurePA …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateur Mensuel Gaz Renouvelable des territoires par département

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données présente les valeurs du ratio entre la production locale de gaz renouvelable et la …

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  17. data.gouv.fr

    Indicateur Mensuel Gaz Renouvelable des territoires par région

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Apr 2021

    Ce jeu de données présente les valeurs du ratio entre la production locale de gaz renouvelable et la …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateur Annualisé Gaz Renouvelable des territoires par epci

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Apr 2021

    Ce jeu de données présente les valeurs du ratio entre la production locale de gaz renouvelable et la …

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  19. data.gouv.fr

    Indicateur Annualisé Gaz Renouvelable des territoires par département

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Apr 2021

    Ce jeu de données présente les valeurs du ratio entre la production locale de gaz renouvelable et la …

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  20. data.gouv.fr

    Indicateur Annualisé Gaz Renouvelable des territoires par region

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données présente les valeurs du ratio entre la production locale de gaz renouvelable et la …

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