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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Liste des élus

    Entre Juine et RenardeUpdated 26 Nov 2021

    Ce jeu de données comprend le nom et prénom des élus, sexe, date de naissance, profession, nationalité, commune …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des Elus au Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …

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  3. data.gouv.fr

    Vote détaillé de la Charte éthique

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016

    Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …

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  4. data.gouv.fr

    2018 Délibérations du conseil municipal de Jouarre

    MAIRIE DE JOUARREUpdated 15 Dec 2020

    délibérations du conseil municipal de jouarre en 2018

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  5. data.gouv.fr

    Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 29 Sept 2015

    … Ces indemnités entrent dans le calcul du plafond des élus tel que défini dans l'[article L2123-20 …

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  6. data.gouv.fr

    Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026

    … et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales (cf.** **[SSMSI …

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  7. data.gouv.fr

    Quartiers

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Il consiste en une liste de zones geo-localisés associées à des élus référents de quartier. Les formats …

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  8. data.gouv.fr

    Charte informatique

    Les LilasUpdated 18 Mar 2026

    Charte informatique de la ville agents et élus

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  9. data.gouv.fr

    Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 3 Oct 2018

    Il s'agit des délibérations prises par les élus.

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  10. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Municipales 2026

    Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 15 Mar 2026

    … Vous retrouverez : * Pourcentage de participation * Liste des élus municipaux et communautaire * Les résultats pour chaque candidat

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  11. data.gouv.fr

    Les cantons législatifs du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Les …

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  12. data.gouv.fr

    Somme des dix rémunérations les plus élevées des agents de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … rémunérations annuelles les plus élevées des agents (hors élus) de la collectivité en précisant également le nombre de …

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  13. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse

    Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024

    … L'avis du Préfét étant réputé favorable, il a été définivent validé par les élus du Comité Syndical …

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  14. data.gouv.fr

    La Plaine d'Estrées_Délibérations

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 19 Feb 2021

    … et facilement accessible pour les agents et les élus dans le cadre de leurs missions. Le jeu est …

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  15. data.gouv.fr

    Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)

    Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026

    … Le score obtenu sur la composition d’une liste ou d’un conseil municipal élu en 2020 permet …

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  16. data.gouv.fr

    Somme des 10 rémunérations les plus élevées des agents publics au sein de la Ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 13 May 2026

    … hautes rémunérations les plus élevées des agents (hors élus) relevant de leur périmètre, en précisant le nombre de …

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  17. data.gouv.fr

    Stratégie régionale pour une gestion plus efficiente du foncier en Provence-Alpes-Côte d'Azur_2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026

    … Afin d’accompagner les élus locaux et les acteurs des territoires dans la mise en œuvre de ces …

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  18. data.gouv.fr

    Pistes cyclables

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Depuis 2010, les élus Saint-Paulois ont validé un schéma directeur d’aménagements cyclables devant permettre de développer …

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  19. data.gouv.fr

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    … assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus** **Classification CPV : Objet principal : 66513000-9** **Lot 6 …

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  20. data.gouv.fr

    Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur

    Premier ministreUpdated 6 Nov 2014

    … d’une part, un renforcement de la place des élus locaux dans la négociation des politiques d’enseignement …

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“elus” datasets · Open Data Finder