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27 datasets for “elus”
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Liste des élus
Entre Juine et RenardeUpdated 26 Nov 2021
Ce jeu de données comprend le nom et prénom des élus, sexe, date de naissance, profession, nationalité, commune …
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Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …
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Vote détaillé de la Charte éthique
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016
Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …
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2018 Délibérations du conseil municipal de Jouarre
MAIRIE DE JOUARREUpdated 15 Dec 2020
délibérations du conseil municipal de jouarre en 2018
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Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 29 Sept 2015
… Ces indemnités entrent dans le calcul du plafond des élus tel que défini dans l'[article L2123-20 …
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Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026
… et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales (cf.** **[SSMSI …
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Quartiers
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Il consiste en une liste de zones geo-localisés associées à des élus référents de quartier. Les formats …
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Charte informatique
Les LilasUpdated 18 Mar 2026
Charte informatique de la ville agents et élus
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Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 3 Oct 2018
Il s'agit des délibérations prises par les élus.
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ELECTIONS - Municipales 2026
Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 15 Mar 2026
… Vous retrouverez : * Pourcentage de participation * Liste des élus municipaux et communautaire * Les résultats pour chaque candidat
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Les …
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- SHP
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Somme des dix rémunérations les plus élevées des agents de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… rémunérations annuelles les plus élevées des agents (hors élus) de la collectivité en précisant également le nombre de …
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Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse
Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024
… L'avis du Préfét étant réputé favorable, il a été définivent validé par les élus du Comité Syndical …
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La Plaine d'Estrées_Délibérations
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 19 Feb 2021
… et facilement accessible pour les agents et les élus dans le cadre de leurs missions. Le jeu est …
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Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)
Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026
… Le score obtenu sur la composition d’une liste ou d’un conseil municipal élu en 2020 permet …
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Somme des 10 rémunérations les plus élevées des agents publics au sein de la Ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 13 May 2026
… hautes rémunérations les plus élevées des agents (hors élus) relevant de leur périmètre, en précisant le nombre de …
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Stratégie régionale pour une gestion plus efficiente du foncier en Provence-Alpes-Côte d'Azur_2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
… Afin d’accompagner les élus locaux et les acteurs des territoires dans la mise en œuvre de ces …
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Pistes cyclables
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Depuis 2010, les élus Saint-Paulois ont validé un schéma directeur d’aménagements cyclables devant permettre de développer …
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
… assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus** **Classification CPV : Objet principal : 66513000-9** **Lot 6 …
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Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur
Premier ministreUpdated 6 Nov 2014
… d’une part, un renforcement de la place des élus locaux dans la négociation des politiques d’enseignement …