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  1. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités du SATESE

    Conseil général de l'OiseUpdated 27 Jan 2016

    … dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale, études et projets.

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  2. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Denormandie : plafonds de …

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  3. data.gouv.fr

    Ma connexion internet

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026

    … Ils permettent de consulter de manière interactive les statistiques d'éligibilité des locaux calculées à partir des données …

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  4. data.gouv.fr

    Conditions des campagnes d'incitation financière au covoiturage

    Registre de Preuve de CovoiturageUpdated 7 Oct 2026

    … populations éligibles, zones éligibles, montant pour le conducteur, prix du ticket pour le passager, plateforme de mise en …

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  5. data.gouv.fr

    Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024

    … à manifestation d’intérêt, les structures suivantes sont éligibles à l’accueil d’un ou de plusieurs conseiller …

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  6. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … Liste des communes éligibles à l'AMI. - Liste des epci à fiscalité propre éligibles à l'AMI - Liste …

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  7. data.gouv.fr

    Financements durables émis par la CDC – Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    … Colonne AC = nombre_de_beneficiaires_par_10_millions_d'euros_investis, pour le portefeuille éligible, ce chiffre correspond …

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  8. data.gouv.fr

    Sustainability Financings issued by CDC - Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    … asset category, for each issuance, and for the eligible portfolio. _Access the sustainable bonds webpage via this link …

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  9. data.gouv.fr

    Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)

    Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026

    … part dans la population, à leur niveau d’éligibilité et les rapports de force entre les trois classes …

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  10. data.gouv.fr

    Ménages en situation de précarité énergétique en Pays de la Loire

    TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 23 Jun 2022

    … L’outil GEODIP abrite également de nombreux indicateurs supplémentaires comme le nombre de ménages bénéficiaires ou éligibles aux …

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  11. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … subvention jusqu’à 50% du déficit de l’opération immobilière \_ Critères d’éligibilité : • Une localisation dans une zone …

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  12. data.gouv.fr

    RPG

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026

    … ZDH - Zones de densité homogène - RPG IAE - Parcelles éligibles IAE - RPG BIO - Parcelles constatées BIO Deux portent sur …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026

    … centroid de la commune. *** L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs …

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  14. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) à l'échelle des immeubles de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … du marché de gros l'évolution de l'éligibilité et des abonnements sur les réseaux à très haut …

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“eligible” datasets · Open Data Finder