Search results for eligible
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
14 datasets for “eligible”
- data.gouv.fr
Rapport annuel d'activités du SATESE
Conseil général de l'OiseUpdated 27 Jan 2016
… dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale, études et projets.
- data.gouv.fr
Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Denormandie : plafonds de …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Ma connexion internet
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026
… Ils permettent de consulter de manière interactive les statistiques d'éligibilité des locaux calculées à partir des données …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Conditions des campagnes d'incitation financière au covoiturage
Registre de Preuve de CovoiturageUpdated 7 Oct 2026
… populations éligibles, zones éligibles, montant pour le conducteur, prix du ticket pour le passager, plateforme de mise en …
- CSV
- data.gouv.fr
Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
… à manifestation d’intérêt, les structures suivantes sont éligibles à l’accueil d’un ou de plusieurs conseiller …
- XLSX
- ODS
- CSV
- data.gouv.fr
Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
… Liste des communes éligibles à l'AMI. - Liste des epci à fiscalité propre éligibles à l'AMI - Liste …
- CSV
- data.gouv.fr
Financements durables émis par la CDC – Impacts
Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026
… Colonne AC = nombre_de_beneficiaires_par_10_millions_d'euros_investis, pour le portefeuille éligible, ce chiffre correspond …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Sustainability Financings issued by CDC - Impacts
Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026
… asset category, for each issuance, and for the eligible portfolio. _Access the sustainable bonds webpage via this link …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)
Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026
… part dans la population, à leur niveau d’éligibilité et les rapports de force entre les trois classes …
- CSV
- data.gouv.fr
Ménages en situation de précarité énergétique en Pays de la Loire
TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 23 Jun 2022
… L’outil GEODIP abrite également de nombreux indicateurs supplémentaires comme le nombre de ménages bénéficiaires ou éligibles aux …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… subvention jusqu’à 50% du déficit de l’opération immobilière \_ Critères d’éligibilité : • Une localisation dans une zone …
- CSV
- data.gouv.fr
RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
… ZDH - Zones de densité homogène - RPG IAE - Parcelles éligibles IAE - RPG BIO - Parcelles constatées BIO Deux portent sur …
- ZIP
- CSV
- ATOM
- WMTS
- WMS
- +1
- data.gouv.fr
Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… centroid de la commune. *** L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) à l'échelle des immeubles de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… du marché de gros l'évolution de l'éligibilité et des abonnements sur les réseaux à très haut …
- XLSX
- GPKG
- CSV