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6 datasets for “dsp”
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Rapport activité Kéolis 2022 - DSP
Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023
Rapport d'activité 2022
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Données essentielles DSP Transport
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 28 Jan 2026
Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les …
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Données essentielles DSP Transport
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025
Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les …
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19MGP005 - AVENANT 4 - DSP CREATION ET EXPLOITATION D'UNE SOLUTION DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SYDOM AVEYRON
Syndicat mixte départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilésUpdated 27 May 2024
La société SOLENA VALORISATION est titulaire du contrat de DSP conclu avec le SYDOM AVEYRON. Dans ce cadre …
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Données essentielles des délégations de service public
Département du MorbihanUpdated 4 May 2021
Données essentielles de la délégation de service public à la Compagnie des Ports du Morbihan
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Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026
… signature du contrat de délégation de service publique (DSP) en janvier 2025. Le pourcentage de logements ou de …
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