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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Rapport activité Kéolis 2022 - DSP

    Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023

    Rapport d'activité 2022

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  2. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 28 Jan 2026

    Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les …

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  3. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025

    Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les …

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  4. data.gouv.fr

    19MGP005 - AVENANT 4 - DSP CREATION ET EXPLOITATION D'UNE SOLUTION DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SYDOM AVEYRON

    Syndicat mixte départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilésUpdated 27 May 2024

    La société SOLENA VALORISATION est titulaire du contrat de DSP conclu avec le SYDOM AVEYRON. Dans ce cadre …

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles des délégations de service public

    Département du MorbihanUpdated 4 May 2021

    Données essentielles de la délégation de service public à la Compagnie des Ports du Morbihan

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  6. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    … signature du contrat de délégation de service publique (DSP) en janvier 2025. Le pourcentage de logements ou de …

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