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  1. data.gouv.fr

    Dossier Délibérations et Décisions 2018

    Commune de DraguignanUpdated 19 Dec 2018

    Délibérations et Décisions municipales 2018

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  2. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Nouvelle durée totale du …

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  3. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019

    … sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c …

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  4. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 10 Feb 2026

    Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à …

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  5. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 13 Feb 2026

    Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à …

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  6. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    Pour chaque thème - 1 fichier de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …

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  7. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    Pour chaque thème - 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    … sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient [https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c …

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  9. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile

    beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018

    Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié dans le cadre du renouvellement d'un des …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile

    beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018

    Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …

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  11. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    … Hauts-de-France : art-déco 2019 design 2020. Dossier. Art mural. Céramique. Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville …

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  12. data.gouv.fr

    Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … Cette instance est notamment chargée d’émettre un avis préalable à la labellisation du dossier PAPI suite à …

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  13. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur, conçu par la Dila en 2020, établit la liste des documents pour constituer le dossier de …

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  15. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …

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  16. data.gouv.fr

    Les arbres remarquables

    Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026

    … 2006 Pour plus de renseignements, consultez la notice en pièce jointe OU le dossier spécial [Arbres remarquables à …

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  17. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019

    La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021

    La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …

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  19. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt

    RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020

    Dossier de l'appel à manifestation d'intérêt, convention et annexes qui en découlent. Les versions éditables sont …

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  20. data.gouv.fr

    AOO n°36 / 2023

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … La constitution du dossier de PSMV est précisée par les articles R 313-2 à 313-6 du …

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