Skip to content
Open Data Finder

Search results for doit

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Mots outils CE1

    Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Mar 2016

    Les mots outils sont une liste de mots qu'un élève doit connaître durant son année scolaire de …

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026

    … Elle doit procéder à la dénomination des voies, des lieux-dits et à la numérotation des constructions qu …

    • CSV
    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Comptage routier - Référentiel géographique

    Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026

    … La jointure avec les données de trafic doit se faire par l'attribut **i****u_ac**. En lien …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Coeur du Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    … Cet espace doit concilier préservation des patrimoines et maintien de la vocation économique et sociale du territoire. Pour …

    • GPKG
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2018)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2019)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2020)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2017)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Indicateurs de sélectivité de l'aide

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … qualité des politiques économiques des pays receveurs ne doit pas être le seul critère d’évaluation de la …

    • PDF
    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026

    … Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B40 Cité Roguet : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    … Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B42 Parc technique : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026

    … Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B62 Laboratoire départemental EVA : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 28 Oct 2026

    … Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2021)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Demandes de valeurs foncières

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 Oct 2026

    … doit pas permettre la ré-identification des personnes concernées, de manière indirecte. • La réutilisation des données ne doit …

    • TXT.ZIP
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … Le débroussaillement doit être réalisé par le propriétaire autour des habitations, chantiers et autres installations de toute nature …

    • PDF
    • CSV
    • SHAPEFILE
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Haies de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Leur largeur doit être inférieure à 20 m, et leur longueur supérieure à 25 m. Le seuil d …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Mar 2025

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2022)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 21 Feb 2023

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2023)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 30 Jan 2025

    … PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
“doit” datasets · Open Data Finder