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Filtersdata.gouv.fr · PDF

453 datasets for “directions”

  1. data.gouv.fr

    Fiscalité directe locale

    Ville de WambrechiesUpdated 3 Jan 2019

    Etat 1288 M, taxes principales dans les rôles généraux

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  2. data.gouv.fr

    Carte Schéma directeur vélo

    Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023

    … donne les moyens de faire perdurer cette tradition, à l’image du schéma directeur vélo et mobilités actives.

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  3. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de récharge de véhicules électriques de Haute Vienne

    Syndicat Energies Haute VienneUpdated 14 Dec 2023

    Schéma directeur des infrastructures de recharges de véhicules électriques de Haute Vienne (hors Limoges Métropole) horizons 2026-2028

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  4. data.gouv.fr

    Schéma Directeur d'Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electrique (SDIRVE) - SDEI

    Syndicat Départemental d'Energies de l'IndreUpdated 6 Feb 2025

    Publication des données du schéma directeur IRVE à l'échelle du département de l'Indre (36)

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  5. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Energies du Rhône)

    Syndicat Départemental d'Energies du RhôneUpdated 29 Jan 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques …

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  6. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (GRAND CHALON 2024-2026)

    MOBILEESEUpdated 5 Aug 2025

    Ce jeu de données correspond au schéma directeur IRVE réalisé par le Grand Chalon sur la période 2024 …

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  7. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (GRAND CHALON 2024-2026)

    Le Grand ChalonUpdated 14 Feb 2025

    Ce jeu de données correspond au schéma directeur IRVE réalisé par le Grand Chalon sur la période 2024 …

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  8. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation SI ENERGIES COTE DOR (SICECO))

    SI ENERGIES COTE DOR (SICECO)Updated 1 Oct 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  10. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables d'Indre et Loire

    ModuloUpdated 23 Jan 2025

    Le Syndicat Intercommunal d’énergie d’Indre et Loire (SIEIL) a lancé son schéma directeur de développement des …

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  11. data.gouv.fr

    Somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Ce jeu de données comprend la somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de …

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  12. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015

    L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et …

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  13. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur profession (directives 64/432/CEE et 91/68/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  15. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse

    Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse élaboré par la FUCLEM. Ce schéma …

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  16. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (Département du Cher)

    ModuloUpdated 7 Jul 2025

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques …

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  17. data.gouv.fr

    Signalisation directionnelle

    Département de la LozèreUpdated 29 Sept 2026

    Le relevé exhaustif de la signalisation directionnelle sur le terrain a été souhaité par le Service de Gestion …

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  18. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril …

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  19. data.gouv.fr

    Catégories des routes du schéma directeur départemental de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    La classification des routes départementales du Schéma directeur départemental repose sur **trois catégories distinctes** qui sont différenciées par …

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  20. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel …

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