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  1. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    **Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …

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  2. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025

    Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs des Unités Techniques

    Département de la LozèreUpdated 4 Nov 2026

    … l'IGN et des levés GPS au sein de la DGAI, concernant les limites de gestion des UT.

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  4. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022

    La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel …

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  5. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Taux de prévalence des personnes écrouées et détenues en France

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  6. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Statistiques européennes

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  7. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Milieu fermé (flux)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette …

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  9. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 - Milieu fermé (stocks)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  10. data.gouv.fr

    COSINUM du 28/05/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    … de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), des achats de l’État (DAE) et de la …

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  11. data.gouv.fr

    COSINUM du 03/12/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    … de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), des achats de l’État (DAE) et de la …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    … Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette …

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  13. data.gouv.fr

    Les sites clés en main - France 2030

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … Elle associe les différentes administrations et opérateurs concernés (DGE, DGALN, DGITM, ANCT, Banque des Territoires, Business France, Cerema …

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  14. data.gouv.fr

    Référentiel de rémunération des 56 métiers de la filière numérique et des systèmes d'information et communication (janvier 2022)

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024

    … générale de l’administration et des finances publiques (DGAFP) et la direction du budget (DB), en lien avec …

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  15. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Les observatoires de l'habitat et du foncier

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Jul 2026

    … l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) * **L'accompagnement des agences d'urbanisme régionales (Urbasud) dans …

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  16. data.gouv.fr

    Registre Local des Cantines de Troyes Champage Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … produit par la Direction Générale de l'Alimentation (DGAL). **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE AU FORMAT …

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  17. data.gouv.fr

    Herault

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 25 Oct 2024

    … l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique et de la …

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  18. data.gouv.fr

    Différenciel 2019_2016 Gers

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Apr 2025

    … l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique et de la …

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  19. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2018 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Dec 2024

    … l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique et de la …

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  20. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2021 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Dec 2024

    … l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique et de la …

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“dgas” datasets · Open Data Finder