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  1. data.gouv.fr

    Bilan Comptable - Détaillé

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    … Capital social (dettes vis-à-vis des associés) et réserves. * Autres Dettes du bilan comptable : obligations à l …

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  2. data.gouv.fr

    Bilan Comptable - Synthétique

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    … Capital social (dettes vis-à-vis des associés) et réserves. * Autres Dettes du bilan comptable : obligations à l …

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  3. data.gouv.fr

    Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement

    Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025

    … rapport à sans CEF)\ – 57% en période de crise\ Équilibre financier sans dette publique\ Blindage diplomatique DE/FR

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2020 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 11 Feb 2020

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2021 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 27 May 2021

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  6. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2022 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 28 Feb 2022

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2024 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  8. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2025 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  9. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2023 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  10. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2026 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … part lui revenant, ainsi que le montant des dettes laissées par le défunt. Les données du simulateur sont …

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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2019 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 11 Feb 2019

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  13. data.gouv.fr

    Financements durables émis par la CDC – Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    … d’un émetteur et le refinancement de sa dette, ces obligations financent des investissements ayant spécifiquement des impacts …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2018 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 9 Feb 2018

    … définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace …

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  15. data.gouv.fr

    Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens, de mitoyenneté, dettes, vol, meurtres, brigandage, viol... Le …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … se calcule sur un actif net, diminuée des dettes et après prise en compte d'éventuelles exonérations. **Attention …

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