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8 datasets for “detr”
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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… Ce répertoire n'est pas exhaustif car certaines archives ont été irrémédiablement détruites ou égarées au cours de …
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Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026
… La reconstruction des vallées détruites par la tempête Alex Il comporte 3 types de crédit : * Les crédits de …
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Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)
Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025
… Lanneau (Conseil Départemental des Bouches du Rhône) * Patricia Detry, Nicolas Georges et al. (CEREMA) ## **SOURCES** Cette base de …
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Contrat de plan Etat Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 May 2026
… un volet lié à la reconstruction des vallées détruites par la tempête Alex Ce document stratégique de planification …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… vecteur sont inclus, sauf éventuellement des bâtiments manifestement détruits depuis la date de validité de la BD PARCELLAIRE …
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Fiche descriptive du Phytolacca américana ( nom vernaculaire : phytolaque , raisin d 'amérique )
ASsociation des Arracheurs BEnévoles de Plantes InvasivesUpdated 18 Oct 2016
… là ou elle s'installe la Phytolacca ne sera détruite qu'après arrachage manuel sur plusieurs années . Elle …
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Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)
Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026
… d’évaluer la domination des classes supérieures au détriment des classes populaires et moyennes, puis dans un second …
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… de le vendre, le donner, le léguer, le détruire, etc,... Cette pleine propriété peut être partagée entre usufruit …
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