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  1. data.gouv.fr

    Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … Ce répertoire n'est pas exhaustif car certaines archives ont été irrémédiablement détruites ou égarées au cours de …

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  2. data.gouv.fr

    Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    … La reconstruction des vallées détruites par la tempête Alex Il comporte 3 types de crédit : * Les crédits de …

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  3. data.gouv.fr

    Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)

    Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025

    … Lanneau (Conseil Départemental des Bouches du Rhône) * Patricia Detry, Nicolas Georges et al. (CEREMA) ## **SOURCES** Cette base de …

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  4. data.gouv.fr

    Contrat de plan Etat Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 May 2026

    … un volet lié à la reconstruction des vallées détruites par la tempête Alex Ce document stratégique de planification …

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  5. data.gouv.fr

    Bâtiments de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … vecteur sont inclus, sauf éventuellement des bâtiments manifestement détruits depuis la date de validité de la BD PARCELLAIRE …

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  6. data.gouv.fr

    Fiche descriptive du Phytolacca américana ( nom vernaculaire : phytolaque , raisin d 'amérique )

    ASsociation des Arracheurs BEnévoles de Plantes InvasivesUpdated 18 Oct 2016

    … là ou elle s'installe la Phytolacca ne sera détruite qu'après arrachage manuel sur plusieurs années . Elle …

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  7. data.gouv.fr

    Pari-scores des communes françaises (élections municipales 2020)

    Démocratiser la politiqueUpdated 18 Mar 2026

    … d’évaluer la domination des classes supérieures au détriment des classes populaires et moyennes, puis dans un second …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … de le vendre, le donner, le léguer, le détruire, etc,... Cette pleine propriété peut être partagée entre usufruit …

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