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3,727 datasets for “des”
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Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de …
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Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 …
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Données journalières de fréquentation des déchèteries du SMICVAL
DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2017
Données de fréquentation journalière des déchéteries gérées par le SMICVAL
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Décision modificative n° 1_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence_2024
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 8 Jan 2026
Données relatives à la Décision Modificative n°1 du Département 04 de 2024.
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Travaux de désimperméabilisation des cours élémentaire et maternelle de l’école Jean Giono
Commune de BrignolesUpdated 16 Jul 2024
Travaux de désimperméabilisation des cours élémentaire et maternelle de l’école Jean Giono
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Travaux de réfection du réseau de récupération des eaux pluviales et réfection des clôtures Augustins à GEAUNE - Fiche de recensement
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 3 Jun 2024
TRAVAUX DE REFECTION DU RESEAU DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES ET REFECTION DES CLOTURES QUARTIER LES AUGUSTINS A …
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Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité
Mairie YZEURE Secteur Commande PubliqueUpdated 22 May 2025
Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité en lien avec la loi AGEC
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Délibérations 2013 de la ville de Mahina
Ville de MahinaUpdated 27 Aug 2015
Délibérations de l'année 2013
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MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
Commune de BrignolesUpdated 8 Nov 2024
Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de …
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DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025
La présente consultation est relative à une mission de dératisation, de désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries …
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Décision modificative n° 2 - Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2021
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2021.
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Décision modificative n° 2 - Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2019
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2019.
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Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2020
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 8 Jan 2026
Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2020.
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MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
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Délibérations de la commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 6 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
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Délibérations de la commune de Férel
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Camoël
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Besné
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 16 Jun 2023
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Donges
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Sept 2020
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.
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Schéma directeur des infrastructures de récharge de véhicules électriques de Haute Vienne
Syndicat Energies Haute VienneUpdated 14 Dec 2023
Schéma directeur des infrastructures de recharges de véhicules électriques de Haute Vienne (hors Limoges Métropole) horizons 2026-2028
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