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  1. data.gouv.fr

    Observatoire du dépôt légal

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026

    La BnF a pour mission de collecter au titre du dépôt légal, dès lors qu’ils sont mis …

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  2. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    … et service des musées de France) récolent leurs dépôts, c’est-à-dire qu’ils contrôlent sur place …

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  3. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021

    … et service des musées de France) récolent leurs dépôts, c’est-à-dire qu’ils contrôlent sur place …

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  4. data.gouv.fr

    Impact territorial de l'Eco-prêt par département

    Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025

    … Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts. Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l …

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  5. data.gouv.fr

    Impact territorial de l'Eco-prêt par région

    Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025

    … Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts. Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l …

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  6. data.gouv.fr

    Sustainability Financings issued by CDC - Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    Since 2017, Caisse des Dépôts has been issuing green, social, and sustainable bonds. Unlike conventional bonds—which finance …

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  7. data.gouv.fr

    Plan de financement (emplois) des logements sociaux par département 2017-2019

    Caisse des DépôtsUpdated 3 Nov 2020

    … Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts. Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l …

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  8. data.gouv.fr

    Plan de financement (emplois) des logements sociaux par région 2017-2019

    Caisse des DépôtsUpdated 26 Jan 2021

    … Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts. Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l …

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  9. data.gouv.fr

    Plans de financement (ressources) des logements sociaux par région 2016-2018

    Caisse des DépôtsUpdated 3 Nov 2020

    … Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts. Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l …

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  10. data.gouv.fr

    Financements durables émis par la CDC – Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    Depuis 2017, la Caisse des Dépôts émet des obligations vertes sociales et/ou durables. Contrairement aux obligations traditionnelles …

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  11. data.gouv.fr

    Plans de financement (ressources) des logements sociaux par département 2016-2018

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Feb 2021

    … Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts. Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l …

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  12. data.gouv.fr

    75 ans et plus : indicateurs de vieillissement par département

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Dec 2025

    Cette base par département fournit des informations sur la population des 75 ans et plus et contient près …

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  13. data.gouv.fr

    60-74 ans : indicateurs de vieillissement par département

    Caisse des DépôtsUpdated 8 Dec 2025

    Cette base par département fournit des informations sur la population des 60-74 ans et contient près de …

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  14. data.gouv.fr

    Consommation énergétique Logement Sociaux dans les départements en 2021

    Caisse des DépôtsUpdated 22 Mar 2024

    Cette table de données présente l'état du mixte énergétique du parc social par département français à partir …

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  15. data.gouv.fr

    MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 18 Nov 2024

    … Aucun dépôt, même provisoire, ne sera admis sur la voie publique. Les canalisations concernées sont de diamètre 150 …

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  16. data.gouv.fr

    Logements sociaux et bailleurs par département en 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 3 Feb 2025

    Le jeu de données présente, par département, le nombre de logements sociaux et le nombre de bailleurs gérant …

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  17. data.gouv.fr

    Logements et logements sociaux dans les départements de 2018 à 2023

    Caisse des DépôtsUpdated 30 May 2024

    Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la …

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  18. data.gouv.fr

    Logements et logements sociaux dans les EPCI de 2018 à 2023

    Caisse des DépôtsUpdated 12 Nov 2026

    Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la …

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  19. data.gouv.fr

    Logements et logements sociaux dans les régions de 2018 à 2023

    Caisse des DépôtsUpdated 12 Nov 2026

    Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la …

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  20. data.gouv.fr

    Logements sociaux et bailleurs par région en 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 25 Oct 2019

    Le jeu de données présente, par région, le nombre de logements sociaux et le nombre de bailleurs gérant …

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“depots” datasets · Open Data Finder