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79 datasets for “depose”
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Comptes et bilans déposés aux greffes
Christian QuestUpdated 15 Oct 2019
Ce jeux de données est une archive librement accessible des données opendata diffusées par l'INPI. Les données …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques …
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MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades Le quartier La Tour, où se situe la …
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PAMIR - Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM PAMIR
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du Domaine de recherche et d'innovation …
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Demandes d'asile et de statut d'apatride déposées devant l'Ofpra
Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026
Dans le cadre de son suivi d’activité, l’Ofpra compile chaque année ses données concernant les demandes …
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Actualités du 20-10-2020 : Osor knowledge-centre. eng. fiche-sommaire avec traduction des intertitres déposée le 22-10-2020.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 22 Oct 2020
Actualités du 20-10-2020 : Osor knowledge-centre. Data.gouv.fr. Louvre-Lens, le 20-11-2018 : RTC …
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Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026
Sur la période 2010 à 2020 ce sont 590 brevets qui ont été publiés en moyenne chaque année …
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Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM MAP
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jul 2024
Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du DIM Matériaux anciens et patrimoniaux sur …
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Subventions aux associations
Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025
… Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé …
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Points d'apport volontaire - verre
Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022
… Ne déposez pas dans les conteneurs à verre : ampoules, vitres et miroirs, vaisselle, objets en terre cuite, faïence …
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Observatoire des performances énergétiques
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026
L'observatoire des performances énergétiques collecte des données issues des récapitulatifs standardisés d’études thermiques (RSET) déposées sur …
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Technologies des familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Il présente les technologies des familles de brevets déposés ou délivrées depuis 2010 où au moins une des …
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Familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
… Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
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PAMIR - Soutien à la recherche - Rôle des entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données liste les entités s'étant déclarées dans le partenariat des projets déposés au Domaine …
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Périmètres du Parc & Géoparc Normandie-Maine
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 16 Jun 2025
… Une candidature au label Géoparc mondial Unesco a été déposée en 2019, et a abouti au classement en …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019 …
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Sosies de messagerie des grandes entreprises françaises
SOS DeepfakeUpdated 2 Nov 2026
… 63 entreprises ont au moins un sosie déposé par un tiers depuis janvier 2024 avec une messagerie active …
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PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du réseau du DIM PAMIR (laboratoires/institutions, réseaux, acteurs socio-économiques, établissements formation/recherche, ministères)
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
… de données du DIM PAMIR * [Projets déposés](/explore/dataset/pamir-projets-deposes/) * [Projets financés](/explore/dataset/pamir-projets …
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Les travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Malraux
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025
… éclairages intérieurs par des luminaires LED ; Reprise et dépose / repose des faux-plafonds ; Isolation du pignon Sud de …