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  1. data.gouv.fr

    Evaluation des démarches contractuelles de Pays

    Premier ministreUpdated 27 Apr 2015

    Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS

    Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance IndustrielleUpdated 12 May 2022

    … L’entreprise peut solliciter une qualification dans une ou plusieurs des 7 activités concernées par la démarche QUALITASS …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    … La liste des démarches concernées est reprise dans ce jeu de données qui recense les procédures pour lesquelles …

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  4. data.gouv.fr

    SRADDET_Bilan de la concertation de 2016 à 2018

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    Dès 2016, la Région Sud a mené une démarche de concertation pour coconstruire le SRADDET qui a associé …

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  5. data.gouv.fr

    Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes …

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  6. data.gouv.fr

    Tranquillité, sécurité et gestion des quartiers

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 24 Oct 2015

    … facteur de réussite et un objectif des projets de rénovation urbaine et des démarches de gestion des quartiers.

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  7. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025

    … Le CCAS des Ponts de Cé conduit son service de portage de repas selon une démarche respectueuse des …

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  8. data.gouv.fr

    Kit outils opendata29

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 31 Dec 2024

    … Il détaille entre autres la démarche de sélection et de mise en ligne des données, en y intégrant …

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  9. data.gouv.fr

    Formes de mutualisation des services publics en milieu rural

    Premier ministreUpdated 10 Jul 2015

    … qui ont été prises en compte dans la démarche de labellisation de Relais Services Publics lancée par la …

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  10. data.gouv.fr

    Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»

    Premier ministreUpdated 12 Mar 2016

    … les entreprises de leur participation active à ces démarches. C´est l´ambition de ce travail qui vise …

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  11. data.gouv.fr

    ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2024

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 6 Oct 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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  12. data.gouv.fr

    Les jardins remarquables en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 29 Jan 2024

    … la Culture](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Jardin-remarquable) pour une …

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  13. data.gouv.fr

    ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2021

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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  14. data.gouv.fr

    ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2022

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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  15. data.gouv.fr

    ENC HAD – Référentiels de coûts année 2019

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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  16. data.gouv.fr

    ENC HAD – Référentiels de coûts année 2018

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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  17. data.gouv.fr

    ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2023

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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  18. data.gouv.fr

    Base de données d'adressage de la Guyane (2018) - archive

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Plusieurs communes de Guyane s’engagent dans des démarches de mise à jour de l’adressage sur leur …

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    • OGC:WFS
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  19. data.gouv.fr

    ENC SMR – Référentiels de coûts année 2018

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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  20. data.gouv.fr

    ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2021

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …

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