Search results for delegation
Filtersdata.gouv.fr · PDF
42 datasets for “delegation”
- data.gouv.fr
Données essentielles des délégations de service public
Département du MorbihanUpdated 4 May 2021
Données essentielles de la délégation de service public à la Compagnie des Ports du Morbihan
- data.gouv.fr
Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …
- CSV
- data.gouv.fr
Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …
- CSV
- data.gouv.fr
Attribution de la concession : délégation de service public relative à la la gestion et l'exploitation des équipements sportifs et de loisirs du golf de Moliets-et-Maâ
Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-MaâUpdated 9 May 2025
Le Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-Maâ confie au Délégataire, qui l'accepte, la …
- data.gouv.fr
Conventions de partenariat
beta.gouv.frUpdated 9 Sept 2026
Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre …
- data.gouv.fr
Données essentielles DSP Transport
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025
Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les …
- data.gouv.fr
Actes administratifs du GIP
Plateforme de l'inclusionUpdated 7 Apr 2025
Documents administratifs publics du GIP Plateforme de l'inclusion (dont délégations de signatures et conventions de partenariats). Le …
- data.gouv.fr
Les nominations à l'Institut universitaire de France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026
… et placés à ce titre en position de délégation. Ils continuent à exercer leur activité dans leur université …
- CSV
- JSON
- ZIP
- MSWORD
- RTF
- data.gouv.fr
RA 2007
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …
- data.gouv.fr
RA 2010
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …
- data.gouv.fr
RA 2008
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …
- data.gouv.fr
RA 2004
Premier ministreUpdated 26 Jan 2015
… La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …
- data.gouv.fr
Une liste évolutive des formacodes liés à la transition écologique
Réseau des Carif-OrefUpdated 2 Feb 2026
La délégation générale à l’Emploi et la Formation professionnelle (*DGEFP*) du ministère du Travail, de la Santé …
- XLSX
- data.gouv.fr
MC siaf IR3camtRbx 31052022 Mc Drac HdF et CAMT
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 3 Aug 2022
… centre des archives du monde du travail. --> DP : délégation permanente M.H. (immeuble) MC DGP DRAC HdF CRMH …
- data.gouv.fr
Décisions
Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026
Retrouvez ici toutes les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal pour la commune …
- data.gouv.fr
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ces documents sont notamment dans article/ et dans la métadonnées avec les valeurs AUDIENCE, DELEGATION, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE …
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021
… fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d …
- data.gouv.fr
Base Adresse Locale
Toulouse métropoleUpdated 7 Nov 2026
… Locales (BAL) produites par les communes ou, par délégation, par leur EPCI. La BAL de Toulouse Métropole est …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021
… fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d …
- data.gouv.fr
Numéros de voirie de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour la ville de Lyon, la numérotation est déléguée à la Métropole de Lyon. Cette information est en …
- SHP
- GEOJSON
- CSV