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  1. data.gouv.fr

    Données essentielles des délégations de service public

    Département du MorbihanUpdated 4 May 2021

    Données essentielles de la délégation de service public à la Compagnie des Ports du Morbihan

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  2. data.gouv.fr

    Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …

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  3. data.gouv.fr

    Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …

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  4. data.gouv.fr

    Attribution de la concession : délégation de service public relative à la la gestion et l'exploitation des équipements sportifs et de loisirs du golf de Moliets-et-Maâ

    Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-MaâUpdated 9 May 2025

    Le Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-Maâ confie au Délégataire, qui l'accepte, la …

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  5. data.gouv.fr

    Conventions de partenariat

    beta.gouv.frUpdated 9 Sept 2026

    Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre …

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  6. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025

    Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les …

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  7. data.gouv.fr

    Actes administratifs du GIP

    Plateforme de l'inclusionUpdated 7 Apr 2025

    Documents administratifs publics du GIP Plateforme de l'inclusion (dont délégations de signatures et conventions de partenariats). Le …

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  8. data.gouv.fr

    Les nominations à l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026

    … et placés à ce titre en position de délégation. Ils continuent à exercer leur activité dans leur université …

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  9. data.gouv.fr

    RA 2007

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …

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  10. data.gouv.fr

    RA 2010

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …

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  11. data.gouv.fr

    RA 2008

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …

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  12. data.gouv.fr

    RA 2004

    Premier ministreUpdated 26 Jan 2015

    … La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du …

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  13. data.gouv.fr

    Une liste évolutive des formacodes liés à la transition écologique

    Réseau des Carif-OrefUpdated 2 Feb 2026

    La délégation générale à l’Emploi et la Formation professionnelle (*DGEFP*) du ministère du Travail, de la Santé …

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  14. data.gouv.fr

    MC siaf IR3camtRbx 31052022 Mc Drac HdF et CAMT

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 3 Aug 2022

    … centre des archives du monde du travail. --> DP : délégation permanente M.H. (immeuble) MC DGP DRAC HdF CRMH …

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  15. data.gouv.fr

    Décisions

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026

    Retrouvez ici toutes les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal pour la commune …

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  16. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ces documents sont notamment dans article/ et dans la métadonnées avec les valeurs AUDIENCE, DELEGATION, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE …

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  17. data.gouv.fr

    SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    … fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d …

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  18. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale

    Toulouse métropoleUpdated 7 Nov 2026

    … Locales (BAL) produites par les communes ou, par délégation, par leur EPCI. La BAL de Toulouse Métropole est …

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  19. data.gouv.fr

    SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    … fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d …

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  20. data.gouv.fr

    Numéros de voirie de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour la ville de Lyon, la numérotation est déléguée à la Métropole de Lyon. Cette information est en …

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“delegation” datasets · Open Data Finder