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185 datasets for “definition”

  1. data.gouv.fr

    Sources et définitions autour de l'emploi et du travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 19 Jan 2016

    Définitions, concepts et sources utilisées sur les thèmes emploi, travail et formation professionnelle

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  2. data.gouv.fr

    Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026

    Dans le cadre d’un exercice de projection, ce jeu de données présente, par établissement, les **départs définitifs …

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  3. data.gouv.fr

    Diagnostic prospectif Vaucluse 2025-2040

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Assistance à la définition et à la rédaction de la feuille de route stratégique pour l'action départementale …

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  4. data.gouv.fr

    Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce …

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  5. data.gouv.fr

    Communes rurales et urbaines Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Feb 2020

    La définition régionale du caractère rural vs urbain des communes a été actée en 2016.Une commune est …

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  6. data.gouv.fr

    Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025

    … La définition du caractère rural _vs_ urbain des intercommunalités a été actée par le la Direction générale des …

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  7. data.gouv.fr

    Parc de véhicules routiers

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 10 Jul 2026

    … Ainsi, les données sont provisoires au 01/01/2026 pour tous les véhicules, définitives aux 01/01/2024 …

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  8. data.gouv.fr

    Réservoirs de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition** : Réservoir (eau, matières industrielles,…) Pour la liste des variables, voir pages 108 à 110 du document "descriptif …

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  9. data.gouv.fr

    Horodateurs - Mobiliers

    Ville de ParisUpdated 24 Oct 2023

    … Parc_horodateurs/) **Au bas de cette notice, la définition du schéma de données.** Fréquence de mise-à-jour …

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  10. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition** : Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité …

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  11. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition** : Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une …

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  12. data.gouv.fr

    Compte administratif parkings

    Les LilasUpdated 1 Jul 2019

    … approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l …

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  13. data.gouv.fr

    Compte administratif Ville des Lilas

    Les LilasUpdated 19 Jul 2019

    … approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l …

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  14. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Les données concernant l'année 2019 sont définitives. Pour 2020, les données sont maintenant provisoires. En effet, compte …

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  15. data.gouv.fr

    Circonscription de bassin en vigueur

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … Il définit chaque circonscription comme constituée par une liste de communes situées dans les bassins, tels que délimités …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètres de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026

    … Pour cela, il s’appuie sur la définition d’un périmètre de protection à l’échelle parcellaire et …

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  17. data.gouv.fr

    Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    … Les données du mois de décembre 2025 sont désormais définitives.

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  18. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Stratégie Urbaine régionale

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Le SRADDET définit des objectifs et des règles à moyen et long terme (2030 et 2050) à destination …

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  19. data.gouv.fr

    Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition :** Ouvrage de grande surface lié au franchissement d’un obstacle par une voie de communication, ou à …

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  20. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Schéma d'itinéraires routiers

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … A cette fin, il définit des objectifs et des règles à moyen et long terme (2030 et 2050 …

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