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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    DONNEES : Découpage des quartiers de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Périmètre des quartiers politiques de Colmar. Données utilisées pour les plans de quartier et comme fond pour des …

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  2. data.gouv.fr

    Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement

    Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025

    Découpler 85 % de la production nucléaire d’EDF du marché spot\ Garantir un tarif fixe de 70 €/MWh …

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  3. data.gouv.fr

    Quartiers

    Ville de NanterreUpdated 28 May 2025

    Ce jeu de données quartiers contient : - les libellés des quartiers, - le découpage administratif des conseils de quartiers Volumétrie …

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  4. data.gouv.fr

    Les cantons de la Sarthe et leur population en 2020

    Conseil départemental de la SartheUpdated 31 Dec 2015

    Les nouveaux cantons de la Sarthe.

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  5. data.gouv.fr

    Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017

    … À l’inverse, la part des pensions minorées par la décote diminue depuis 2009. Les agents de catégorie …

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  6. data.gouv.fr

    Secteurs des Centres Techniques

    Département de la LozèreUpdated 4 Nov 2026

    Le Département est découpé en 4 Unités Techniques (UT), reparties sur le territoire. Ces UT sont elles-mêmes …

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  7. data.gouv.fr

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020

    … art-déco 2019 design 2020. **Dossier. **Art mural. Céramique.** Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville de Lille. - Edouard …

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  8. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    … art-déco 2019 design 2020. Dossier. Art mural. Céramique. Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville de Lille. - Edouard …

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  9. data.gouv.fr

    Secteurs des Unités Techniques

    Département de la LozèreUpdated 4 Nov 2026

    … Ce découpage correspond aux limites de gestions des RD, pas des limites des communes. Réalisé à partir de …

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  10. data.gouv.fr

    Atlas fiscal

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017

    À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …

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  11. data.gouv.fr

    Étude sur les usages, difficultés et besoins des utilisateurs, dans la recherche, la production et l’utilisation de données ouvertes.

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 5 Jun 2023

    Résultats détaillés et éléments d’analyse d’une enquête menée entre novembre 2022 à avril 2023 auprès d …

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  12. data.gouv.fr

    Aides à la création et à la production cinématographique - Archives

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Projets de films, documentaire, courts métrages subventionnés par le Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur entre …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètres des IRIS de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Code pour les petites communes non découpée) CODE_IRIS : Code complet de l’IRIS. Résultat de la concaténation …

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  14. data.gouv.fr

    Historique des codes IRIS

    Santé publique FranceUpdated 24 Aug 2023

    Les IRIS (Îlots Regroupés pour l’Information Statistique) sont des découpages géographiques utilisés par l’Insee pour la …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    **Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre** **Présentation** Pour …

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  16. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt

    RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020

    Dossier de l'appel à manifestation d'intérêt, convention et annexes qui en découlent. Les versions éditables sont …

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  17. data.gouv.fr

    Points d'intérêt de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques d'une commune ou d'un territoire et liste …

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  18. data.gouv.fr

    Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2025

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    La Ville de Brignoles souhaite décorer le jardin Charles Gaou sur le thème de Noël pour les fêtes …

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  19. data.gouv.fr

    Compte-rendu du Conseil municipal du 5 novembre 2025

    Ville de HayangeUpdated 6 Nov 2025

    Découvrez la liste des délibérations examinées par le conseil municipal de la ville de Hayange, en date du …

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  20. data.gouv.fr

    Quartiers administratifs

    Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017

    … Chaque arrondissement est découpé en quatre quartiers administratifs. Paris compte ainsi quatre-vingt quartiers administratifs. * Étendue géographique : Paris …

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