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179 datasets for “deces”
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Naissances, mariages, décès
Ville de WambrechiesUpdated 25 Jan 2019
nombre de naissances, mariages, décès sur Wambrechies de 1994 à 2018
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Délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025
Commune de CastelmaurouUpdated 23 Dec 2025
Délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025
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Compte-rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2025
Ville de HayangeUpdated 3 Dec 2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2025
- data.gouv.fr
Conseil municipal 13 décembre 2010
DAG CANTELEUUpdated 2 Sept 2019
Titres des délibérations présentées en conseil municipal lors de la séance du 13 décembre 2010
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Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 10 décembre 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020
Texte intégral
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 17 décembre 2019 – Compte rendu
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 23 Jun 2020
Compte rendu
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Conseil municipal du 24 décembre 2020
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 18 Feb 2020
Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut …
- data.gouv.fr
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 13 Dec 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30
- data.gouv.fr
Décès par jour déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des décès ont été déclarés à l …
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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les LilasUpdated 26 Dec 2023
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …
- data.gouv.fr
Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… Le décès est corrélé avec l’âge pour les deux sexes, mais la surmortalité par rapport à la …
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Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022
La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2018)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021
… production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2018)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2019)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021
… production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2019)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …
- CSV
- JSON
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2020)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021
… production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2020)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …
- CSV
- JSON
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2017)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021
… production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2017)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …
- CSV
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Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Feb 2016
… Les AVC sont une cause importante de décès et d’incapacités. La part des patients décédés s’élevait …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
**Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …
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Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
**Une cartographie intelligente des projets d’électrification décentralisée** La FERDI a initié un projet de cartographie intelligente des …
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- DTA
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2021)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021
… production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2021)" : [https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/registre …
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