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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Naissances, mariages, décès

    Ville de WambrechiesUpdated 25 Jan 2019

    nombre de naissances, mariages, décès sur Wambrechies de 1994 à 2018

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  2. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025

    Commune de CastelmaurouUpdated 23 Dec 2025

    Délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025

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  3. data.gouv.fr

    Compte-rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2025

    Ville de HayangeUpdated 3 Dec 2025

    Compte-rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2025

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  4. data.gouv.fr

    Conseil municipal 13 décembre 2010

    DAG CANTELEUUpdated 2 Sept 2019

    Titres des délibérations présentées en conseil municipal lors de la séance du 13 décembre 2010

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  5. data.gouv.fr

    Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 10 décembre 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020

    Texte intégral

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  6. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 17 décembre 2019 – Compte rendu

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 23 Jun 2020

    Compte rendu

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  7. data.gouv.fr

    Conseil municipal du 24 décembre 2020

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 18 Feb 2020

    Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 13 Dec 2023

    Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30

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  9. data.gouv.fr

    Décès par jour déclarés à l'État Civil

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des décès ont été déclarés à l …

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  10. data.gouv.fr

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal

    Les LilasUpdated 26 Dec 2023

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …

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  11. data.gouv.fr

    Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … Le décès est corrélé avec l’âge pour les deux sexes, mais la surmortalité par rapport à la …

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  12. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022

    La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel …

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  13. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2018)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    … production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2018)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2019)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    … production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2019)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …

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  15. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2020)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021

    … production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2020)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …

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  16. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2017)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    … production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2017)" : . Ce jeu de données est rafraîchi deux fois …

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  17. data.gouv.fr

    Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Feb 2016

    … Les AVC sont une cause importante de décès et d’incapacités. La part des patients décédés s’élevait …

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  18. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    **Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …

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  19. data.gouv.fr

    Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **Une cartographie intelligente des projets d’électrification décentralisée** La FERDI a initié un projet de cartographie intelligente des …

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  20. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2021)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021

    … production d'électricité et de stockage (au 31 décembre 2021)" : [https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/registre …

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“deces” datasets · Open Data Finder