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  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 …

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  3. data.gouv.fr

    Données journalières de fréquentation des déchèteries du SMICVAL

    DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2017

    Données de fréquentation journalière des déchéteries gérées par le SMICVAL

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  4. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 1_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence_2024

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 8 Jan 2026

    Données relatives à la Décision Modificative n°1 du Département 04 de 2024.

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  5. data.gouv.fr

    Travaux de désimperméabilisation des cours élémentaire et maternelle de l’école Jean Giono

    Commune de BrignolesUpdated 16 Jul 2024

    Travaux de désimperméabilisation des cours élémentaire et maternelle de l’école Jean Giono

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  6. data.gouv.fr

    Travaux de réfection du réseau de récupération des eaux pluviales et réfection des clôtures Augustins à GEAUNE - Fiche de recensement

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 3 Jun 2024

    TRAVAUX DE REFECTION DU RESEAU DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES ET REFECTION DES CLOTURES QUARTIER LES AUGUSTINS A …

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité

    Mairie YZEURE Secteur Commande PubliqueUpdated 22 May 2025

    Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité en lien avec la loi AGEC

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations 2013 de la ville de Mahina

    Ville de MahinaUpdated 27 Aug 2015

    Délibérations de l'année 2013

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  9. data.gouv.fr

    MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024

    Commune de BrignolesUpdated 8 Nov 2024

    Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de …

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  10. data.gouv.fr

    DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025

    La présente consultation est relative à une mission de dératisation, de désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries …

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  11. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 2 - Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2021

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2021.

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  12. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 2 - Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2019

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2019.

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  13. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2020

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 8 Jan 2026

    Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2020.

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  14. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

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  15. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 6 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018

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  16. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Férel

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Camoël

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Besné

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 16 Jun 2023

    Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Donges

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Sept 2020

    Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.

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  20. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de récharge de véhicules électriques de Haute Vienne

    Syndicat Energies Haute VienneUpdated 14 Dec 2023

    Schéma directeur des infrastructures de recharges de véhicules électriques de Haute Vienne (hors Limoges Métropole) horizons 2026-2028

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