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  1. data.gouv.fr

    Séminaires de l'observation territoriale de la Plateforme connaissance du territoire

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Initiés en 2018 dans le cadre de la Stratégie de la Connaissance du territoire, et **pilotés par le …

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  2. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Les indicateurs de la transition écologique

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Jul 2026

    Séminaire du 28 mai 2026 sur **les indicateurs de la transition écologique : construire une connaissance partagée en faveur …

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  3. data.gouv.fr

    Indicateurs du tableau de bord régional du développement durable_2017

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Mar 2026

    Les indicateurs produits pour le Tableau de bord régional du développement durable ont pour objectif d'éclairer la …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025

    Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …

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  5. data.gouv.fr

    Les zones inondables du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Zone inondable du Gard (zone inondable de référence 2013+atlas hydrogéomorphologique) - Couche co-produite AUDRNA, DDTM, Département du …

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  6. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    … à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH …

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  7. data.gouv.fr

    Tableau de bord régional du développement durable_2022

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Mar 2026

    L'édition 2022 du tableau de bord du développement durable a pour objectif d’éclairer la prise de …

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  8. data.gouv.fr

    Préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources : Indicateurs de développement durable_2017

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Mar 2026

    [Tableau de bord régional du développement durable](https://www.insee.fr/fr/statistiques/2385799?sommaire=2495466) : **Indicateurs de …

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  9. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    - Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord (59) / DDE59-SCE - RTC MccMc …

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  10. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022

    … vocation à venir en appui des DREAL et DDT(M) dans leur pilotage des politiques publiques. - Le programme …

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  11. data.gouv.fr

    Cartographie Adaptation

    Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026

    … Ainsi, les DREAL et les DDT(M) peuvent être sollicitées pour présenter les travaux qu’ils ont réalisé …

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  12. data.gouv.fr

    Accompagner les territoires pour concilier développement et sobriété foncière

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    … Cette initiative rassemble les services déconcentrés de l’État (DREAL, DRAAF, DDT(m)), ses opérateurs (Ademe, Agence de …

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  13. data.gouv.fr

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020

    … Direction départementale de l'équipement du Nord (59) /DDE59-SCE .- Lille : AD59, 2014.- 44 p.; 142 réfs. 230 …

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  14. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Eau 1/2 : Eau visible, eau invisible

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Jul 2026

    … redevance,** **déclarations, …)** Julien ASSANTE, Chargé de mission Ressource _ DDTM 83/Service Eau et Biodiversité Châu CHRETIEN, Directrice _ Syndicat …

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  15. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025

    … Les données élémentaires de l’année N arrêtées au 31 décembre sont produites par les services déconcentrés (DDT …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026

    … ANCT, à partir d'informations renseignées par les DDT dans le cadre de campagnes de reporting. Mail de …

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  17. data.gouv.fr

    Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Atlas des paysages de l'Yonne, conduit en 2008 par la DDE de l'Yonne et la DIREN …

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  18. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025

    … Notation ISO 8601, format AAAA-MM-DD ouvert : Le lieu est-il actuellement accessible (actif ou inactif) source …

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  19. data.gouv.fr

    Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Région Occitanie ; DDT des Ardennes ; Agence d'urbanisme de ..., etc. terr_id : identifiant du terrain à vocation économique …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    … logement/Direction-Departementale-des-Territoires/Presentation-de-la-DDT), mais également l’ensemble des directions concernées. * * * **Liens utiles …

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