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33 datasets for “dac”
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Minima sociaux, RSA et prime d’activité
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Dec 2025
Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité …
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Rapport d'activité CCFE 2017
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 8 Oct 2021
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2017
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Rapport d'activité CCFE 2018
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 8 Oct 2021
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2018
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Rapport d'activité CCFE 2019
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 8 Oct 2021
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2019
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Rapport d'activité CCFE 2020
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 8 Oct 2021
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2020
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Rapport d'activité CCFE 2021
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 7 Oct 2022
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-est en 2021
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Rapport d'activité CCFE 2022
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 4 Oct 2023
Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2022
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Sites économiques
Dijon métropoleUpdated 15 Jun 2023
Localisation des sites économiques sur Dijon Métropole. Pour comprendre la structure de la donnée, se référer au document …
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Commission d'accessibilité
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 …
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Rapport d'activités 1999-2024
Centre Français des Etudes EthiopiennesUpdated 7 Nov 2025
Rapport d'activités du centre français des études éthiopiennes (CFEE) à Addis-Abeba (UMIFRE / USR 3137 - MEAE / CNRS …
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Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises en 2022
MobilityUpdated 16 Jul 2025
La publication « Principales caractéristiques au niveau groupe selon la catégorie d'entreprise en 2022 » présente de manière synthétique …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par IRIS et par secteur d’activité en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2020 des consommations d'électricité et de gaz par secteur …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2020 des consommations d'électricité et de gaz par secteur …
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Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024
Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …
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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021
REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE …
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Bases administratives SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2026
La Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) est une enquête administrative exhaustive obligatoire, principale source de données …
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- OCTET-STREAM
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- ZIP
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
/!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. [Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à cette …
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Action sociale pour enfants en bas-âge de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
Ce sont les établissement d’accueil des jeunes enfants. **Libellés des champ**s : D502 : établissement d’accueil du …
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- GPKG
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L’offre de soins hospitaliers en psychiatrie : évolutions de 2008 à 2019 et disparités territoriales
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Sept 2023
Ces fichiers présentent une série de données relatives à l’offre de soins en psychiatrie en France de …
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