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31 datasets for “cooperatives”

  1. data.gouv.fr

    Etat des lieux de huit coopérations dans sept métropoles. Évaluation de l'appel à coopération métropolitaine

    Premier ministreUpdated 16 Dec 2014

    … état des lieux de coopérations hématiques parmi les lauréats de l´appel à coopération métropolitaine. Il s´agissait …

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  2. data.gouv.fr

    Les coopérations inter-CHU. Etat des lieux et perspective

    Premier ministreUpdated 28 Apr 2015

    … Sandrine Haas), a pour ambition d’évaluer le développement des coopérations entre CHU principalement dans le domaine de …

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  3. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025

    Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …

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  5. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  6. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Les coopérations territoriales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Jul 2026

    Séminaire du 14 octobre 2025 sur **les coopérations territoriales "Coopérer pour faire territoire : dynamiques et réseaux territoriaux en …

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  7. data.gouv.fr

    Convention de partenariat au sein de l'Opérateur des Produits Interministériels de la DINUM

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 27 May 2026

    Le développement des produits numériques opérés par la DINUM est, en partie, soutenu par la signature de conventions …

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  8. data.gouv.fr

    Données émissions (polluants de l'air et gaz à effet de serre) à l'échelle de la région et de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

    Atmo FranceUpdated 5 Nov 2024

    L’inventaire des émissions est une description spatiale et temporelle des quantités de polluants et de gaz à …

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  9. data.gouv.fr

    Chartes d'engagement pour un numérique inclusif

    Agence du NumériqueUpdated 11 Sept 2019

    L'Etat engage une coopération poussée avec 10 “Territoires d’actions pour un Numérique Inclusif”. Ce dispositif “gagnant …

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  10. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … de la procédure du Traité de coopération sur les brevets (Patent Cooperation Treaty, PCT) et la revendication d …

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  11. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … de la procédure du Traité de coopération sur les brevets (Patent Cooperation Treaty, PCT) et la revendication d …

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  12. data.gouv.fr

    Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Dec 2015

    … objectifs de développement. - Il précise le cadre de coopération et de coordination entre les différents services et établissements …

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  13. data.gouv.fr

    SUBVENTIONS ASSOCIATION DE PLUS DE 23.000 EUROS

    DELETED DELETEDUpdated 6 Jul 2018

    … NUMERAIRE ECHELONNE ANNUELLE COMMUNE DE CABOURG 21140117900018 39065109900033 COOPERATIVE ECOLE J. GUILLOU 29 600,00 € AIDE EN NUMERAIRE …

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  14. data.gouv.fr

    EGM

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … Elle est produite en coopération par les agences nationales de cartographie d'Europe, en utilisant des bases de …

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  15. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … familles de brevet se basent sur la Classification coopérative des brevets. Seules les sections, classes et sous-classes …

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  16. data.gouv.fr

    Vieillissement démographique en Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 16 Apr 2026

    … Ces travaux ont été réalisés dans le cadre de la coopération entre la Région et le réseau régional …

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  17. data.gouv.fr

    Atmo Data, la plateforme nationale des flux open data des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

    Atmo FranceUpdated 7 Apr 2025

    … serre) à l'échelle de la région et de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) * indice pollen

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  18. data.gouv.fr

    Encadrement sportif : référentiel de compétences pour renforcer l’engagement environnemental du sport

    Pôle ressources national transition écologique et sports de natureUpdated 3 Apr 2026

    … structurant ; * Renforcer la mise en réseau et la coopération et donner de la visibilité à la démarche, reconnaitre …

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  19. data.gouv.fr

    Localisation des lycées publics en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … html?id=668e62ac58444bb18dd679c8460c617a) Cette carte est élaborée en coopération avec les services de l'éducation nationale et la …

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  20. data.gouv.fr

    Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ?

    Premier ministreUpdated 13 Jan 2015

    … l’attractivité de notre pays et la relance de la dynamique économique supposent des coopérations entre des acteurs …

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