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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 14 Jan 2019

    Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018

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  2. data.gouv.fr

    Convention de subvention

    Karine MAZZEGAUpdated 6 Dec 2018

    Publication des données des conventions de subvention supérieure à 23 000 €

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  3. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions subventions

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 29 Apr 2021

    Données essentielles des conventions subventions

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  4. data.gouv.fr

    Convention annuelle d'objectifs avec une association

    Carmen BARBIERUpdated 30 Jun 2026

    … La convention est établie pour une durée d'un an, reconductible par tacite reconduction sans excéder trois ans.

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 15 Jul 2019

    Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019

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  6. data.gouv.fr

    Conventions de partenariat

    beta.gouv.frUpdated 9 Sept 2026

    Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre …

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  7. data.gouv.fr

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne

    Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE). Prêt temporaire de 40 …

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  8. data.gouv.fr

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne

    Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022

    Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne Prêt temporaire de 180 véhicules …

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  9. data.gouv.fr

    Convention d'objectifs entre l'association L'OCAL et la Commune du Val d'Hazey pour 2023

    COMMUNE DE LE VAL D'HAZEYUpdated 2 Jul 2024

    Convention d'objectifs entre l'association L'OCAL et la Commune du Val d'Hazey pour 2023 suite …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros

    Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026

    **Le Département publie sous format électronique les données essentielles des conventions de subvention qu’il attribue à des …

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  11. data.gouv.fr

    Convention d'objectif entre l'association L'OCAL et la Commune du Val d'Hazey pour les années 2024-2027

    COMMUNE DE LE VAL D'HAZEYUpdated 2 Jul 2024

    Convention d'objectifs entre l'association L'OCAL et la Commune du Val d'Hazey pour les années …

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  12. data.gouv.fr

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC

    Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC afin de déterminer les …

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  13. data.gouv.fr

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE

    Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020

    Convention d’objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l’Association ARPEGE afin de déterminer les …

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  14. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026

    Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  15. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention

    Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026

    **Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble …

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  16. data.gouv.fr

    Convention de partenariat au sein de l'Opérateur des Produits Interministériels de la DINUM

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 27 May 2026

    Le développement des produits numériques opérés par la DINUM est, en partie, soutenu par la signature de conventions …

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  17. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020

    Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  18. data.gouv.fr

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. Convention internationale du 17-10-2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. 2013-2018 art. 29. Les Rapports des Etats parties.

    A.G. GodardUpdated 16 Jul 2019

    … Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. **Art.29 de la Convention internationale du 17 octobre 2003 …

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  19. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non …

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  20. data.gouv.fr

    Incubateur des Territoires

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Apr 2021

    … Le jeu de données contient l'ensemble des conventions de partenariat conclues entre l'ANCT et ses partenaires …

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