Search results for controller
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
68 datasets for “controller”
- data.gouv.fr
CONTROLE TECHNIQUE Lamarque Cando 46 logts ST PIERRE DU MONT
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 12 Feb 2024
CONTROLE TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION DE 46 LGOEMENTS "LAMARQUE CANDO" A SAINT PIERRE DU MONT
- data.gouv.fr
Unités de contrôle Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Contrôle des règles de construction
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023
L’observatoire des contrôles des règles de construction (SALICORN) collecte les données issues des contrôles réalisés par les …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024
Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …
- data.gouv.fr
Marché mutualisé de contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet la mutualisation du contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs. Ce marché …
- data.gouv.fr
Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026
… Les cinq autres régions métropolitaines font l’objet de contrôles par des voitures radars conduites par un policier …
- CSV
- data.gouv.fr
Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… L’EPTB a conclu le 28 mars 2022 un marché pour la réalisation d’une mission de contrôle …
- data.gouv.fr
Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès
Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025
… 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel de commande : 20 000 € HT …
- data.gouv.fr
Documents HAS
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 2 Jun 2020
HAS
- data.gouv.fr
Continuité activités ESSMS
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020
PCA
- data.gouv.fr
Missions de contrôle technique à bons de commande sur 4 ans.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Le marché concerne les vérifications initiales à effectuer en amont d’éventuels travaux, les contrôles techniques à réaliser …
- data.gouv.fr
Etat des lieux des méthodes de contrôle biologique mobilisées dans les projets DEPHY EXPE 1 (2012-2018)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Feb 2022
Ce jeu de données présente la connaissance actuelle des méthodes de contrôle biologiques alternatives à l'utilisation de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Fiches de cadrage MJPM COVID
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020
fiches de cadrage MJPM COVID
- data.gouv.fr
COVID 2020 / Etudes et conséquences sur l'action des acteurs de la solidarité
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 15 Jul 2020
Compilation des données relatives aux conséquences du Covid sur l'activité sociale
- data.gouv.fr
Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026
Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet: prélèvements et résultats des analyses réalisés dans le cadre …
- ZIP
- data.gouv.fr
Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026
… Un rattrapage des données passées a été réalisé jusqu'en 2024 inclus.* Résultats du contrôle sanitaire de l …
- ZIP
- data.gouv.fr
SPPPI - Estuaire Adour - ICPE
DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2022
Arrêtés d'autorisation ICPE et contrôles réglementaires
- ODS
- data.gouv.fr
Comptes des partis et groupements politiques
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026
Données comptables des partis et groupements politiques issues des comptes d’ensemble déposés à la CNCCFP au titre …
- CSV
- XLSX
- ODS
- data.gouv.fr
Liste des radars fixes en France
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025
… Ces radars sont utilisés pour contrôler la vitesse des véhicules ainsi que le respect de certaines règles, comme …
- CSV