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  1. data.gouv.fr

    CONTROLE TECHNIQUE Lamarque Cando 46 logts ST PIERRE DU MONT

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 12 Feb 2024

    CONTROLE TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION DE 46 LGOEMENTS "LAMARQUE CANDO" A SAINT PIERRE DU MONT

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  2. data.gouv.fr

    Unités de contrôle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …

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  3. data.gouv.fr

    Contrôle des règles de construction

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023

    L’observatoire des contrôles des règles de construction (SALICORN) collecte les données issues des contrôles réalisés par les …

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  4. data.gouv.fr

    Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024

    Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …

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  5. data.gouv.fr

    Marché mutualisé de contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    La présente consultation a pour objet la mutualisation du contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs. Ce marché …

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  6. data.gouv.fr

    Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026

    … Les cinq autres régions métropolitaines font l’objet de contrôles par des voitures radars conduites par un policier …

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  7. data.gouv.fr

    Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … L’EPTB a conclu le 28 mars 2022 un marché pour la réalisation d’une mission de contrôle …

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  8. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …

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  9. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    … 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel de commande : 20 000 € HT …

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  10. data.gouv.fr

    Documents HAS

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 2 Jun 2020

    HAS

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  11. data.gouv.fr

    Continuité activités ESSMS

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    PCA

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  12. data.gouv.fr

    Missions de contrôle technique à bons de commande sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    Le marché concerne les vérifications initiales à effectuer en amont d’éventuels travaux, les contrôles techniques à réaliser …

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  13. data.gouv.fr

    Etat des lieux des méthodes de contrôle biologique mobilisées dans les projets DEPHY EXPE 1 (2012-2018)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Feb 2022

    Ce jeu de données présente la connaissance actuelle des méthodes de contrôle biologiques alternatives à l'utilisation de …

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  14. data.gouv.fr

    Fiches de cadrage MJPM COVID

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    fiches de cadrage MJPM COVID

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  15. data.gouv.fr

    COVID 2020 / Etudes et conséquences sur l'action des acteurs de la solidarité

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 15 Jul 2020

    Compilation des données relatives aux conséquences du Covid sur l'activité sociale

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  16. data.gouv.fr

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet: prélèvements et résultats des analyses réalisés dans le cadre …

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  17. data.gouv.fr

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026

    … Un rattrapage des données passées a été réalisé jusqu'en 2024 inclus.* Résultats du contrôle sanitaire de l …

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  18. data.gouv.fr

    SPPPI - Estuaire Adour - ICPE

    DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2022

    Arrêtés d'autorisation ICPE et contrôles réglementaires

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  19. data.gouv.fr

    Comptes des partis et groupements politiques

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026

    Données comptables des partis et groupements politiques issues des comptes d’ensemble déposés à la CNCCFP au titre …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des radars fixes en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025

    … Ces radars sont utilisés pour contrôler la vitesse des véhicules ainsi que le respect de certaines règles, comme …

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