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  1. data.gouv.fr

    Evaluation des démarches contractuelles de Pays

    Premier ministreUpdated 27 Apr 2015

    Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du …

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  2. data.gouv.fr

    Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est …

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  3. data.gouv.fr

    Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des transactions 2023

    Autorité régionale de transport métropolitainUpdated 13 Jan 2025

    … catégorie, nom du contractant, description et montant de transaction, arrondissement, numéro de décision/ou de résolution et numéro …

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  5. data.gouv.fr

    Agents SNCF de nationalité étrangère

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … collectives entre la SNCF et son personnel”). * "Agents contractuels" : désigne un agent qui n’est pas au statut …

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  6. data.gouv.fr

    Effectifs SNCF par collège

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … collectives entre la SNCF et son personnel”). * "Agents contractuels" : désigne un agent qui n’est pas au statut …

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  7. data.gouv.fr

    Prévoir sa retraite : une personne sur cinq épargne

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Oct 2015

    … 7 % des personnes contractent une assurance-vie pour disposer d’un complément de rémunération. Les produits de retraite …

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  8. data.gouv.fr

    Contrat de plan Etat Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 May 2026

    … Le CPER mobilise 1,67 milliard d’euros de crédits contractualisés, financés par l’État et la Région …

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  9. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Ces zones sont à préserver, à gérer et valoriser, en particulier par des mesures incitatives, contractuelles. L’objectif …

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  10. data.gouv.fr

    Référentiel aménagement durable de Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026

    … Ces documents stratégiques ont été l'occasion pour la Région de renouvelé sa politique contractuelle en faveur des …

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  11. data.gouv.fr

    Rapport égalité Homme / Femme

    Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 7 Apr 2022

    … l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les …

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  12. data.gouv.fr

    Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024)

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024

    … cadre du recrutement et du renouvellement d’agents contractuels. Initié en 2019 avec la création d’un premier …

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  13. data.gouv.fr

    Référentiel de rémunération des 56 métiers de la filière numérique et des systèmes d'information et communication (janvier 2022)

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024

    … cadre du recrutement et du renouvellement d’agents contractuels. Ce référentiel a été élaboré conjointement par la direction …

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  14. data.gouv.fr

    60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune

    Caisse des DépôtsUpdated 9 May 2025

    … Les données sur le nombre de fonctionnaires de la fonction publique territoriale et de contractuels au sein des …

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  15. data.gouv.fr

    Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … Il est également ajouté une échéance contractuelle au 10 janvier 2025 pour le rendu par le titulaire de …

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  16. data.gouv.fr

    Le remplacement des professeurs absents dans l'enseignement public du second degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Nov 2024

    … maîtres auxiliaires garantis d’emploi – MAGE) et les contractuels (en CDI ou CDD) ; – dénominateur : nombre de jours de …

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  17. data.gouv.fr

    Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    … Région 2021-2027 (voté en février 2022) alimenté par des crédits dits contractualisés sur la période 2021-2027

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  18. data.gouv.fr

    Programme Petites villes de demain

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Aug 2026

    … Elle fera apparaître les partenariats contractuels entre les différentes communes. #### Liens utiles * [Croisement avec d'autres dispositifs de …

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  19. data.gouv.fr

    Compte-rendu Conseil Municipal du MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018

    Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018

    … la délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … l'indemnité légale, l'indemnité conventionnelle et l'indemnité contractuelle. Il convient de verser la plus avantageuse au …

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