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  1. data.gouv.fr

    Continuité activités ESSMS

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    PCA

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  2. data.gouv.fr

    Centres de formation continue de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Ce sont les centres de formation d’apprentis ou en continu, et spécifiques à différentes filières. **Libellés des …

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  3. data.gouv.fr

    Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    … pour les enfants de moins de 3 ans continue de progresser, avec 982 000 places chez les assistantes …

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  4. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Sous-secteur de maintien des continuités écologiques

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Sous-secteur de maintien des continuités écologiques** Version du PLU votée …

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  5. data.gouv.fr

    Données TVB du SRADDET

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 12 Mar 2025

    Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.

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  6. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités de la CATER

    Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jul 2015

    Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant …

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  7. data.gouv.fr

    Trame verte et bleue du Parc Normandie-Maine, 2011

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024

    … Cette proposition du Parc se base sur une méthode simple d'identification du niveau des continuités écologiques, fondée …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … obstacles à la continuité piscicole et sédimentaire rendus franchissables * Ouvrages conformes au rétablissement des continuités écologiques terrestres **GESTION …

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  9. data.gouv.fr

    Référentiel national des certifications

    Réseau des Carif-OrefUpdated 2 Nov 2026

    … Il rend compte de la caducité des certifications en assurant les liens de continuité établis. Certif Info qualifie …

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  10. data.gouv.fr

    ZFE-Marseille

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Aug 2026

    … Elle s’appliquera en continu, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Voici le PDF qui …

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  11. data.gouv.fr

    Métiers de la rééducation : des professionnels toujours plus nombreux

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2015

    … Leur nombre est en forte augmentation depuis la fin des années 1990, porté par l’accroissement continu des …

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  12. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Hérault

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021

    … À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites …

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  13. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites …

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  14. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Gard

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites …

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  15. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Lozere

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites …

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  16. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Pyrénées Orientales

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites …

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  17. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Secteurs d'Enjeux Écologique (SEE)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025

    … L’enjeu est de garantir leur continuité par des outils assurant la pérennité de leur usage agricole à …

    • GEOJSON
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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  18. data.gouv.fr

    Données aux stations hydrométriques

    Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Jul 2026

    … code méthode d'obtention de la hauteur ; code continuité de la hauteur ; code statut de la hauteur ; valeur …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:LINK
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    • WWW:DOWNLOAD:TAR
    • TAR
  19. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale de la Ville d'Hyères Les Palmiers

    VILLE D'HYÈRES LES PALMIERSUpdated 22 Oct 2025

    … Référentiel de l'adressage de la ville, cette base permet la mise à jour en continue du RIL …

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  20. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025

    … année universitaire, que ce soit en formation initiale, formation par apprentissage, formation continue et à une localisation (établissement).

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